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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00194_20251114
14 novembre 2025
De même, il ressort du témoignage de l’aide-soignante affectée en binôme de Mme B... que cette dernière ne stimulait pas les résidents pour qu’ils se nourrissent ou s’hydratent, s’isolait régulièrement
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1209JUD002507518
9 décembre 2021
allaiter), tandis qu’elle l’accusait de l’avoir contrainte d’accoucher à domicile, de violences physiques et sexuelles avant et après la naissance ainsi que d’un comportement inapproprié à l’égard du nourrisson
ECLI:CE:ECHR:2021:0720JUD001288616
20 juillet 2021
Dans tous les autres cas, la cause du décès en particulier (spécialement dans le cas des bébés [décédés] ailleurs qu’à l’hôpital, par exemple du syndrome de mort subite du nourrisson) ne peut être déterminée
ECLI:CE:ECHR:2004:0408JUD001105702
8 avril 2004
En outre, l'enfant lui ayant été retirée peu après la naissance, M me Haase n'a pu l'allaiter, alors que les bénéfices de l'allaitement maternel pour la santé des nourrissons sont reconnus.
ECLI:CE:ECHR:2013:0618JUD002877512
18 juin 2013
enfants aînés de la requérante étaient placés en accueil familial auprès d'un grand-oncle de la requérante et que G. avait « été adoptée » par une famille également prête à adopter le nourrisson
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2026:0402JUD001974123
2 avril 2026
. - Sur le niveau de souffrance : « En réanimation pédiatrique chez le nourrisson, l’usage est d’utiliser l’échelle d’EDIN initialement validée pour le nouveau-né en réanimation.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-205290
22 septembre 2020
L’Assemblée parlementaire considère que cette approche entraîne des atteintes graves à l’intégrité physique, touchant dans bien des cas de très jeunes enfants ou des nourrissons qui ne sont pas en mesure
ECLI:CE:ECHR:2019:1003JUD003421516
3 octobre 2019
Il existe des repas adaptés aux nourrissons, aux femmes enceintes ou qui allaitent ainsi qu’aux convictions religieuses des réfugiés. Chaque personne reçoit une bouteille d’eau minérale par jour. 28.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0319JUD007005510
19 mars 2015
Le nourrisson reçut un traitement pour éviter d’être atteint par le VIH. 22.
ECLI:CE:ECHR:2016:0712JUD003320111
12 juillet 2016
CPT) qui ont souligné que la promiscuité, le stress, l’insécurité et l’environnement hostile des centres de rétention avaient des conséquences néfastes sur les mineurs et, en particulier, sur les nourrissons
ECLI:CE:ECHR:2016:0712JUD002458712
[Dans le réfectoire] il n’y a pas de chaise haute pour les nourrissons et jeunes enfants ; (...) Le centre ne dispose pas de chauffe-biberon ou de chauffe-« pots ».
ECLI:CE:ECHR:2017:1003JUD001698612
3 octobre 2017
Les femmes enceintes, les nourrissons, les enfants et les mères allaitantes doivent disposer gratuitement d’une nourriture adéquate et apportée en temps voulu, d’un environnement sain et de la possibilité
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0531DEC002412006
31 mai 2011
Les victimes étaient avant tout des gens âgés, des femmes, des enfants et des nourrissons. Le village fut brulé.
ECLI:CE:ECHR:2022:0331JUD004977520
31 mars 2022
Parmi ces derniers, trente-cinq étaient âgés de moins de sept ans dont des nourrissons de quatre à huit mois. 35.
ECLI:CE:ECHR:2022:1208JUD003434918
8 décembre 2022
administratif enjoignant à son hébergement, de l’indignation, de la fatigue et de l’inquiétude du premier requérant, de la peur des intéressés face à la perspective de devoir dormir à la rue avec un nourrisson
ECLI:CE:ECHR:2025:0313JUD002731321
13 mars 2025
France (n o 13344/20, 7 avril 2022), qui concernait le fils biologique du requérant, un nourrisson confié à un couple de tiers. 53.
Cour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08a
31 janvier 2012
Monsieur X..., je vous demande de me respecter, ce n'est pas parce que vous êtes un délégué syndical que vous allez commencer à nous insulter, car pour le moment c'est nous qui vous nourrissons.
Pôle 4 - Chambre 10
6528df88aaebb88318fda652
12 octobre 2023
justifiée et adaptée et avait été réalisée dans les règles de l'art, permettant un dégagement rapide de l'enfant sans qu'il y ait eu lieu d'envisager une autre méthode, que la prise en charge du nourrisson
1re chambre de la famille
67820ab2d30fbdc4c17b9ccf
10 janvier 2025
personnelle et de famille, ce dont attestent ses enfants et son gendre qui en ont été les témoins privilégiés et qui décrivent la mise en place d'un appareil de surveillance utilisé habituellement pour les nourrissons
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200305
7 mars 2019
qu'il n'était pas possible de conclure, de façon formelle, à la nature traumatique des lésions intracrâniennes présentées par G..., âgé de quatre mois, dont on sait qu'elles peuvent résulter, chez le nourrisson