CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 826 résultats pour « Nourrisson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00194_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

De même, il ressort du témoignage de l’aide-soignante affectée en binôme de Mme B... que cette dernière ne stimulait pas les résidents pour qu’ils se nourrissent ou s’hydratent, s’isolait régulièrement

Source officielle

Page 87 sur 92

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1209JUD002507518

Admin. suprême

9 décembre 2021

9 décembre 2021

allaiter), tandis qu’elle l’accusait de l’avoir contrainte d’accoucher à domicile, de violences physiques et sexuelles avant et après la naissance ainsi que d’un comportement inapproprié à l’égard du nourrisson

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0720JUD001288616

Admin. suprême

20 juillet 2021

20 juillet 2021

Dans tous les autres cas, la cause du décès en particulier (spécialement dans le cas des bébés [décédés] ailleurs qu’à l’hôpital, par exemple du syndrome de mort subite du nourrisson) ne peut être déterminée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0408JUD001105702

Admin. suprême

8 avril 2004

8 avril 2004

En outre, l'enfant lui ayant été retirée peu après la naissance, M me Haase n'a pu l'allaiter, alors que les bénéfices de l'allaitement maternel pour la santé des nourrissons sont reconnus.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0618JUD002877512

Admin. suprême

18 juin 2013

18 juin 2013

enfants aînés de la requérante étaient placés en accueil familial auprès d'un grand-oncle de la requérante et que G. avait «   été adoptée   » par une famille également prête à adopter le nourrisson

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0402JUD001974123

Admin. suprême

2 avril 2026

2 avril 2026

. - Sur le niveau de souffrance : « En réanimation pédiatrique chez le nourrisson, l’usage est d’utiliser l’échelle d’EDIN initialement validée pour le nouveau-né en réanimation.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205290

Admin. suprême

22 septembre 2020

22 septembre 2020

L’Assemblée parlementaire considère que cette approche entraîne des atteintes graves à l’intégrité physique, touchant dans bien des cas de très jeunes enfants ou des nourrissons qui ne sont pas en mesure

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1003JUD003421516

Admin. suprême

3 octobre 2019

3 octobre 2019

Il existe des repas adaptés aux nourrissons, aux femmes enceintes ou qui allaitent ainsi qu’aux convictions religieuses des réfugiés. Chaque personne reçoit une bouteille d’eau minérale par jour. 28.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0319JUD007005510

Admin. suprême

19 mars 2015

19 mars 2015

Le nourrisson reçut un traitement pour éviter d’être atteint par le VIH. 22.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0712JUD003320111

Admin. suprême

12 juillet 2016

12 juillet 2016

CPT) qui ont souligné que la promiscuité, le stress, l’insécurité et l’environnement hostile des centres de rétention avaient des conséquences néfastes sur les mineurs et, en particulier, sur les nourrissons

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0712JUD002458712

Admin. suprême

12 juillet 2016

12 juillet 2016

[Dans le réfectoire] il n’y a pas de chaise haute pour les nourrissons et jeunes enfants   ; (...) Le centre ne dispose pas de chauffe-biberon ou de chauffe-«   pots   ».

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1003JUD001698612

Admin. suprême

3 octobre 2017

3 octobre 2017

Les femmes enceintes, les nourrissons, les enfants et les mères allaitantes doivent disposer gratuitement d’une nourriture adéquate et apportée en temps voulu, d’un environnement sain et de la possibilité

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0531DEC002412006

Admin. suprême

31 mai 2011

31 mai 2011

Les victimes étaient avant tout des gens âgés, des femmes, des enfants et des nourrissons. Le village fut brulé.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0331JUD004977520

Admin. suprême

31 mars 2022

31 mars 2022

Parmi ces derniers, trente-cinq étaient âgés de moins de sept ans dont des nourrissons de quatre à huit mois. 35.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1208JUD003434918

Admin. suprême

8 décembre 2022

8 décembre 2022

administratif enjoignant à son hébergement, de l’indignation, de la fatigue et de l’inquiétude du premier requérant, de la peur des intéressés face à la perspective de devoir dormir à la rue avec un nourrisson

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0313JUD002731321

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

  France (n o   13344/20, 7 avril 2022), qui concernait le fils biologique du requérant, un nourrisson confié à un couple de tiers. 53.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f08a

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Monsieur X..., je vous demande de me respecter, ce n'est pas parce que vous êtes un délégué syndical que vous allez commencer à nous insulter, car pour le moment c'est nous qui vous nourrissons.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df88aaebb88318fda652

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

justifiée et adaptée et avait été réalisée dans les règles de l'art, permettant un dégagement rapide de l'enfant sans qu'il y ait eu lieu d'envisager une autre méthode, que la prise en charge du nourrisson

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

67820ab2d30fbdc4c17b9ccf

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

personnelle et de famille, ce dont attestent ses enfants et son gendre qui en ont été les témoins privilégiés et qui décrivent la mise en place d'un appareil de surveillance utilisé habituellement pour les nourrissons

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200305

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

qu'il n'était pas possible de conclure, de façon formelle, à la nature traumatique des lésions intracrâniennes présentées par G..., âgé de quatre mois, dont on sait qu'elles peuvent résulter, chez le nourrisson

Source officielle