, en audience publique, Thomas RONDEAU, Conseiller, ayant été entendu en son rapport dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Marie-Hélène

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui

par Me Benoît BOUTHIER, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 novembre 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène

Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 3ème N° RG : 12/01880 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-noël LYON Me Hélène

Greffier lors des débats : Madame Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

12 Décembre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 10 janvier 2023 Date de mise à disposition : 18 avril 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène

BRAUD, membre de l’AARPI STOCKHAUSEN - LAURENT-LODDO - BRAUD AARPI, avocate au Barreau du MANS, avocate postulante copie exécutoire à Maître Alain [N]- 15, Maître Hélène BRAUD - 11 le N° RG 23/03383

JOUTEUX, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 avril 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène

audience publique, Michèle CHOPIN, Conseillère, ayant été entendue en son rapport dans les conditions prévues par les articles 804 et 905 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Marie-Hélène

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Avril 2017 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, et Madame Hélène

application des dispositions des articles 785,786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 20 Mars 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène

d'inscription au répertoire général : N° RG 16/03070 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 FEVRIER 2016 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 14/06884 APPELANTE : Madame Hélène

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Hélène GIAMI, Conseiller , faisant fonction de Président de chambre, Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller

Greffier, lors des débats : Madame Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, président, Monsieur Eric LEGRIS, conseiller, Madame Bérangère MEURANT, conseiller,

en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Hugues PELISSIER (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Hélène

Christian PETREQUIN (Délégué syndical ouvrier) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Hélène COMBES, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Véronique LAMOINE, Conseiller

09/05/2006 ARRÊT No204 NoRG: 04/02224 HM/EKM Décision déférée du 16 Juin 2003 - Cour d'Appel de PAU - Marie Hélène X... épouse Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA Georges Y...