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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
62760c9c593736057d78aa3c
6 mai 2022
6 mai 2022
traitement depuis plus d'un mois ; que le certificat médical du 11 avril 2022 relève une excitation psychique, une agitation psychomotrice, un discours incohérent marqué par des idées délirantes de grandeur
Source officielleJLD
69cef1d6cdc6046d47ea5898
2 avril 2026
2 avril 2026
Cependant le patient présente toujours des propos délirants à thématique mystique et de grandeur (pense être investi d'une mission divine, communiquer par la pensée).
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab87e6cdc6046d47c98c38
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il convient de rappeler que leur issue impactera considérablement l'ordre de grandeur du passif à charge de la société débitrice et donc sa capacité à y faire face dans le cadre d'un maintien des activités
Source officielleChambre 1-11 HO
677cc52baf5a7ad97917abc2
2 janvier 2025
2 janvier 2025
docteur [I] « situation » (en vue de l'audience du juge chargé du contrôle de la mesure) fait état d'une légère amélioration de l'humeur, avec toujours un discours logorrhéique centré sur des idées de grandeur
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
6684ead3a0de54ff609f7d54
1 juillet 2024
1 juillet 2024
même certificat médical mentionne notamment une précarité psycho-sociale avec un rendu inapproprié des faits qu'on lui oppose par le patient lequel élude les questions , soliloque avec des idées de grandeur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bf24965b5d9df31e06c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Jugement du 04 Juillet 2025 N° RG 24/00241 - N° Portalis DBYS-W-B7I-M2US Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Hubert LIFFRAN Assesseur : Sylvie GRANDET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bf54965b5d9df31e0e5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Jugement du 04 Juillet 2025 N° RG 24/00087 - N° Portalis DBYS-W-B7I-MXVG Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Hubert LIFFRAN Assesseur : Sylvie GRANDET
Source officielleRétention Administrative
686dfcbd2abc72c5727a0375
7 juillet 2025
7 juillet 2025
certain nombre de difficultés dans la vie des retenus : -un défaut de surveillance créant un climat violent entre les retenus - pas de climatisation dans les couloirs, -ouverture des fenêtres qu'à grandeur
Source officielleJLD
68795d0764dcbd881beccdd8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il rapporte des idées délirantes de grandeur. Il est imprévisible.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65af6c18b6c6260008b5327c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
recherche, le praticien indiquant dans le certificat médical des 24 heures que la présentation était incurique avec dégradation de l'état somatique et que la patiente verbalisait des idées délirantes de grandeur
Source officielle1ère Chambre civile
653a065cd0451e8318d0e965
25 octobre 2023
25 octobre 2023
nationalité Française [Adresse 9] [Adresse 9] Madame [N] [O] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par Me GRANDET
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511336_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
incapacité d’un tel bureau d’études à réaliser, dans le cadre de ses compétences propres, une étude de stabilisation ou de confortement du mur en cause, ou même à donner ne serait-ce qu’un ordre de grandeur
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304072_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Dès lors que les conditions d'écoulement ou d'approvisionnement en eau redeviennent normales, il est mis fin, s'il y a lieu graduellement, aux mesures prescrites. (…) Concernant les situations de sécheresse
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304491_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Dès lors que les conditions d'écoulement ou d'approvisionnement en eau redeviennent normales, il est mis fin, s'il y a lieu graduellement, aux mesures prescrites. (…) Concernant les situations de sécheresse
Source officielle2ème chambre
DTA_2303340_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
non protégés, des solutions en aluminium laqué ou en PVC pourront être admises, à condition que les modèles de menuiseries figurent sur les demandes d’autorisation, et soient dessinées à leur vraie grandeur
Source officielle2ème chambre
DTA_2401850_20260212
12 février 2026
12 février 2026
C... à ses obligations scolaires et de problèmes de comportement pour lesquels il a fait l’objet de plusieurs rappels et punitions graduelles.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019279031
26 janvier 2007
26 janvier 2007
de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les Gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13332
6 juillet 2021
6 juillet 2021
La Cour rappelle en outre que l’article 7 ne proscrit pas la clarification graduelle des règles de la responsabilité pénale par l’interprétation judiciaire, et que l’évolution de la jurisprudence cadrait
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039426787
27 novembre 2019
27 novembre 2019
Ainsi, contrairement à ce qui est allégué par la société requérante, qui se méprend, dans ses écritures, sur le nombre d'utilisateurs sondés, il ne ressort pas des pièces du dossier que les ordres de grandeur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2209823_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les Gouvernements des États de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officiellePage 87 sur 155