Huguette, Georgette, Josèphe, demeurant ensemble à Veauche (Loire), Les Voloris les 4 routes, en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1985, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile

Jean Y..., 2/ Mme Georgette Z..., épouse Y..., demeurant ensemble,..., en cassation d'un jugement rendu le 15 juillet 1998 par le juge d'instance du tribunal d'instance de Niort, délégué dans

Sadon, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme Georgette Z..., veuve X..., est décédée

salariés (AGS), dont le siège est ... de Lorraine à Nancy (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1991 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de : 1°/ Mme Georgette

Pierre, Paul A..., ingénieur en retraite, 2°) Mme Marie-Antoinette, Georgette B... épouse A..., demeurant tous deux rue des Anneaux, à Haguenau (Bas-Rhin), 3°) Mme Michèle, Marie, Marthe A... divorcée

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-Léone Z..., épouse Y..., demeurant ..., 2 / Mme Marie-Georgette

Joseph Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Georgette Z..., épouse Zimmer, demeurant ... Bel Air, 3 / de M.

Bernard Z..., 2 / Mme Georgette A..., épouse Z..., demeurant tous deux "Le Cognet", 03300 Cusset, 3 / M.

André, Michel Z..., demeurant ... de la Réunion, 9 / de Mme Marie-Georgette Z..., demeurant ... de la Réunion, 10 / de Mme Marie-Colette Z..., demeurant ... de la Réunion, 11 / de Mme Marie-Claude

Jacques X..., 2 / de Mme Georgette Z... épouse X..., tous deux domiciliés ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme Annick X..., née Z..., demeurant à le Village, Hostun (Drôme), 28/ Mme Georgette

Victor D..., demeurant ..., à Sainte-Maxime (Var), 6 ) Mme Georgette D... née A..., demeurant ..., à Sainte-Maxime (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Mohamed X..., demeurant ... (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre A), au profit de Mme Georgette Y..., demeurant ... (5ème), défenderesse à

Georgette Ho, veuve de M. Y... Chung, 2°) M. Christophe X..., 3°) Mme Virginie X..., épouse B..., 4°) M.

Geoffroy Y..., demeurant ..., 4 / de M. Guy X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 novembre 1995, où étaient présents : M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette, Marie D., épouse F., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1990 par la cour d'appel

GPPF), dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; En présence de : 1°/ la société Gibaud, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ Mme Monique D..., demeurant ..., 3°/ Mme Georgette

en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section C), au profit : 1°/ de la Trésorerie principale Paris 18/3, ayant ses bureaux ..., 2°/ de Mme Georgette