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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2405026_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 août 2024, Mme C B épouse A, représentée par Me Gaelle Le Strat, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions, opposées par un arrêté
Source officielle3ème Chambre
626b8179d1fb03057d9a5198
28 avril 2022
28 avril 2022
[J] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant, Représenté par Me Gaspard GARREL, avocat postulant au barreau de METZ et Me JT KROELL avocat plaidant au barreau de NANCY DATE DES DÉBATS
Source officielleCh. Sociale -Section A
6448c0995ca6d8d0f8ef684a
25 avril 2023
25 avril 2023
travail à Mme [L], dans lequel il explique la situation et avoir constaté lors de son arrivée sur le chantier que le confinement n'était que partiel' que le chantier ne disposait d'aucun échafaudage, ni gazelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
627ca7f24781dc057dee7a1e
11 mai 2022
11 mai 2022
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 11 MAI 2022 APPELANT : [H] [B] né le 21 Janvier 1975 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Pierre-henri GAZEL
Source officielle3ème Chambre
68e89649f14914fb075ebd79
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GEF NEGOCES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ S.A.
Source officielle6ème Chambre
66b5b10c1eb0145eaea82f40
8 août 2024
8 août 2024
D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 08 AOUT 2024 APPELANTE : SARL CKELPROCESS, représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Gaspard GARREL
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6789f71139ae1759ccf6075e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Pierre-Henri GAZEL
Source officielle1ere Chambre Section 2
65a62e72448a370008a72172
15 janvier 2024
15 janvier 2024
D'ARIEGE INTIMÉE Madame [G] [P] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Amandine BURATTINI, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Christelle NICOLAU de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10060
27 janvier 2021
27 janvier 2021
W..., associé gérant de la société Vinomatos ; de même les documents transmis à l'administration par la SARL Château les Garelles comprennent un devis rédigé en français le 8 septembre 2016 et deux factures
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fd97481c99ea561ffbbfb81
28 janvier 2020
28 janvier 2020
désigne comme assurant le démarchage des clients et la coordination des interventions de la société Vinomatos auprès des différents utilisateurs finaux, et selon le responsable de la SARL Château les Garelles
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89027
28 octobre 2007
28 octobre 2007
Il convient de remarquer, - que la vente du 20 Juin 2000(Acquéreur Sté ER-GAVEL - 722 260 UCF pour 3 283 m2soit 220 UCF/m2), concernant une parcelle D 1694 située en face du tènement exproprié, de l'autre
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89970
31 octobre 2007
31 octobre 2007
né le 24 mai 1945 à LYON 2ème (69) ... 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY - LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Pierre-Henri GAZEL, avocat au barreau de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10620
10 novembre 2021
10 novembre 2021
EUROPE HAA Ltd : que la société IBRAHIM & FILS soutient que la société EUROPE HAA Limited n'a pas hésité à faire la promotion des boissons de sa marque « EL MORJANE », dans le numéro 41 du magazine « GAZELLE
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01353_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Morice, représentant la commune de Limoges, de Me Lanjou, représentant la société Atelier d'Architecture Ferret, et de Me Gadelle
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00377_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2021, la société à responsabilité limitée Service Associés Bertrand Ingénierie Gestion, représentée par Me Gadel conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102798_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
caractère imprécis, dès lors que, selon elle, une part importante d'écarts découle d'erreurs de saisie d'articles en caisse, la société disposant de catégories génériques de produits, comme " divers " ou " gâteux
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002847_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
caractérisé par un couvert minéral en remblais, alors que les crêtes sont recouvertes d'un rideau végétal de bouleaux et de pins faisant obstacle à toute visibilité avec les lieux-dits " Agard ", " Gamèle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002376394
8 juillet 1999
8 juillet 1999
The applicant was on the low balcony of her hospital residence, close to the hospital gates, when she heard the sounds of automatic firing. She jumped off the balcony and ran towards Kaymakam Hill.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0422JUD003746105
22 avril 2010
22 avril 2010
Ak., who stated that at about 10 a.m. on 3 January 2003 she had seen from her window a tented GAZ vehicle and a grey UAZ minivan pulling over to the applicant's gate.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0731JUD002565408
31 juillet 2012
31 juillet 2012
She heard what sounded like someone trying to quietly open the gates to their yard. When the applicant asked in Chechen: ‘Who’s there?’ she heard no response.
Source officiellePage 87 sur 111