FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE ART DU CUIR, dont le siège est ..., à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Val Garenne, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ...

automotive group a, le 22 décembre 2003, formé un pourvoi contre un arrêt rendu le 24 octobre 2003 par la cour d'appel de Paris dans un litige l'opposant à la société Groupe Joker ; Attendu qu'il résulte

La société Banque populaire du Sud a formé un pourvoi incident éventuel contre l'arrêt n° RG : 16/03898 rendu le 18 octobre 2016 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre).

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n X 91-44.682 formé par la société Bourn, dont le siège est "Le Pélican", ..., II

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Robert D..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n M 91-45.592 à Q 91-45.595 formés par la société Air Tahiti, dont le siège social est

mais non fondée l'opposition ; Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Attendu que la société Géodis Overseas France fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable l'opposition formée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoire français de technibiologie, société à responsabilité limitée

moyen, que la partie qui a perdu, par l'expiration du délai de prescription, le droit d'intenter l'action en nullité d'un acte juridique, peut cependant, à quelque moment que ce soit et sous quelque forme

[M] avait reçu la même formation que les treize autres participants et en omettant de rechercher, comme il était soutenu, si une formation de quelques heures en groupe, dispensée deux jours et demi avant

[H] [F], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 20-20.265 contre l'arrêt rendu le 9 juin 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Bienprévoir