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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3339ba5988459c57e6e
19 mars 1991
19 mars 1991
énonciations de l'arrêt attaqué que des marchandises ont été chargées à Buenos Aires à bord du navire Glaciar Viedma et transportées par la société Empresa lineas maritimas (ELMA) jusqu'à Marseille, après une escale
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58f45
22 juillet 1986
22 juillet 1986
Code de commerce ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Société Maprochim, commissionnaire de transport à Rouen, a procédé à des opérations de conduite en douane pour des navires ayant fait escale
Source officiellesoc
613722d8cd58014677402358
17 juillet 1997
17 juillet 1997
cassation d'un jugement rendu le 15 avril 1994 par le conseil de prud'hommes de Cannes (section commerce), au profit de la société Hôtelière de l'Ile Sainte-Marguerite, dont le siège est Restaurant l'Escale
Source officielleciv1
613723eecd58014677410057
22 octobre 2002
22 octobre 2002
de la société Reilo Pullman Tourisme trois billets, aller-retour Paris-Ile Maurice, via l'Ile de la Réunion en obtenant la modification de leur retour ; que soutenant que le temps imparti lors de l'escale
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2123411_20230208
8 février 2023
8 février 2023
amende de 9 000 euros en raison d'un manquement à l'arrêté du 27 juillet 2012 réglementant l'utilisation des moyens permettant aux aéronefs de s'alimenter en énergie et climatisation-chauffage lors de l'escale
Source officielleService des référés
68dd724d548223b2c7ab3a87
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Vice-Président, assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier, Monsieur [L] [J] et Madame [W] [R], épouse [J], sont propriétaires d’un appartement traversant équipé de deux portes palières situé au 5ème étage, escaliers
Source officielle8ème chambre 3ème section
668839ec342d338c20d314d2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Elle indique ainsi que les plans du cabinet JPG Architecte & Urbanisme, datés du 17 décembre 2007, établissent la configuration des lieux de l'époque et font clairement apparaître l'escalier litigieux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310043
30 janvier 2020
30 janvier 2020
à déposer et réinstaller les 4 unités extérieures de pompes à chaleurs à un autre emplacement, à déposer et évacuer la murette en agglos de 2, 8 ml, à déposer et évacuer la terrasse de 6, 9 m² et l'escalier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300421
9 avril 2013
9 avril 2013
restitution des meubles garnissant l'appartement que celle-ci avait appréhendés et en dommages-intérêts ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que la rampe d'escalier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02045
26 septembre 2012
26 septembre 2012
1985 ; que victime d'un accident de travail le 28 février 2001, il a été déclaré le 5 octobre 2005 apte à un poste de travail sans port de charges, sans activités de ménage, ni marche prolongée, ni escaliers
Source officielleJuge libertés & détention
66335b34c0d3e3fe99cadd52
23 avril 2024
23 avril 2024
UN vol était prévu le 16 pour l’Albanie même si dans le routing apparaît [Localité 7], mais cela n’a pas pu être effectué car il y avait une escale à [Localité 2] en Turquie.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2504299_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
de la commune de Fort-Mahon-Plage à la société par actions simplifiée (SAS) Pins Promotion, à la société à responsabilité limitée (SARL) Rictelle et à la société civile de construction vente (SCCV) Escale
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008201827
2 juillet 2003
2 juillet 2003
sont pas précisées par le règlement de police, de permettre au maire de choisir discrétionnairement les navires de transport côtier de passagers, et les entreprises exploitantes, autorisés à faire escale
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400144_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
La requérante fait valoir que son époux avait effectué une escale à Mururoa lors de son service militaire entre le mois de mars 1978 et le mois de mars 1979.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2100764_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
B a été victime d'un second accident de chute dans des escaliers alors qu'il servait en tant que réserviste, survenu le 14 décembre 2015.
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
69d0294bcdc6046d470774a3
3 avril 2026
3 avril 2026
L’accès se fait par une entrée indépendante et privative à l’arrière du bâtiment en utilisant le chemin « [Adresse 6] », perpendiculaire à la [Adresse 7], constitué d’escaliers, accessible uniquement à
Source officiellePCP JCP ACR référé
69dd364ccdc6046d471ee19d
13 avril 2026
13 avril 2026
352J-W-B7J-DA4EA EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 29 octobre 2020, [Localité 1] HABITAT OPH a consenti un bail d'habitation à Mme [M] [P] [T] sur des locaux situés au [Adresse 3] à [Localité 2] (escalier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01577
26 juin 2018
26 juin 2018
pu trouver application, la norme NF P 01-012 homologuée le 20 juin 1988 pour prendre effet le 20 juillet 1988 concernant les règles de sécurité relatives aux dimensions des garde-corps et rampes d'escalier
Source officielleChambre 2-4
6a210f85cdc6046d4709c0b5
3 juin 2026
3 juin 2026
[O] [A] sont donc en indivision sur les lots n°1 et 5: - Le lot n°1 à usage de chaufferie situé au sous-sol de l'immeuble - Le lot n°5 à usage de débarras situé sous la volée d'escalier menant au sous-sol
Source officielle3e Chambre B
6162e0791120e9a89a34a5e2
28 juin 2012
28 juin 2012
de Grasse a: - déclaré la société GROUPE SAINT JEAN responsable du dommage subi par Mme [R] et consécutif à un affaissement du terrassement du terrain situé à proximité du palier supérieur de l'escalier
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