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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-10
69d19148cdc6046d47254128
11 avril 2025
11 avril 2025
par contrat n°001932680-00, la société FRANFINANCE LOCATION, venant au droit de la société AXIALEASE, a donné en location à la société DEKA (ci-après DEKA) : * une plateforme ciseaux tout terrain diesel
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c38d6ea26f688da5c5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[I] à 8 % à compter du 30 août 2020 pour sciatique hernie discale, - fixé le taux socio-professionnel de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6868216c4965b5d9df31871b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
médical régulier en raison de plusieurs pathologies dont une rupture de la coiffe de l’épaule droite opérée en 2023, une opération du coude droit en 2016, avoir une prothèse au genou droit, une hernie discale
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86065b5a3ab8ca54ed5
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le 12 juillet 2021 mentionne « sciatique droite paralysante par hernie discale L4-L5 exclue avec séquelles ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68032e381fa67923f7882a31
18 avril 2025
18 avril 2025
La consolidation a été fixée au 10 juillet 2018 (date reportée ensuite au 31 août 2019), avec des 'séquelles de cure de hernie discale C6-C7 ayant nécessité une arthrodèse, avec raideur persistante et
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548292
15 octobre 2025
15 octobre 2025
la main droite chez un droitier, il existe une perte totale de la sensibilité superficielle de la pulpe de l'index associée à une raideur en flessum des articulations interphalangiennes proximale et distale
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce7154829e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603378d3532fec2cf66dcb4b
8 juin 2017
8 juin 2017
août 2012, le Professeur [R] [A], s'étonne du motif retenu par la CPAM pour refuser la prise en charge en qualité de maladie professionnelle de la pathologie de Madame [Z], soit « l'absence de hernie discale
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cdf
8 janvier 2007
8 janvier 2007
passagère, a été déclaré entièrement responsable des blessures subies par celle-ci (traumatisme cervical par brusque mouvement de flexion extension et une contusion lombaire, sans lésion osseuse ou discale
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00243
10 mars 2015
10 mars 2015
» ; que ces conditions particulières figurent au verso du document susvisé et comportent en termes très clairs, apparents et en gras qu'au titre des exclusions spécifiques, il existe les atteintes discales
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201201
3 juillet 2014
3 juillet 2014
X... des suites de cet accident, et que ce praticien certifiait que cette affection était sans relation avec la hernie discale opérée en 1998 ; que si l'expert judiciaire indique pour sa part que l'événement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202064
18 novembre 2010
18 novembre 2010
ITT ni d'ordonner une nouvelle expertise; qu'il ressort du rapport d'expertise judiciaire que l'arrêt de travail de Madame X... du 23 avril 2005 n'est pas en rapport avec ses antécédents de hernie discale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200503
27 mai 2021
27 mai 2021
les séquelles de la racine S1 gauche, - que postérieurement à l'année 2000, les séquelles douloureuses sont restées à peu près fixes ; en conséquence, l'expert qui a précisé que la hernie discale
Source officielle1ère chambre
DTA_2200433_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Une IRM réalisée le 6 juillet 2016 a révélé l'existence d'une sténose canalaire sur les deux derniers étages avec discopathie protrusive L4/L5, et un fragment discal au niveau du foramen L3/L4 droit.
Source officielleChambre 4-8
6348fedb63d497adffda3d8b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[Y] a déclaré une cervicalgie et une lombocruralgie bilatérale avec hernie discale en L.4L5 à la caisse primaire centrale de l'assurance maladie (CPCAM).
Source officiellePS ctx protection soc 5
69d5506fcdc6046d4770150b
7 avril 2026
7 avril 2026
L’expert désigné par la formation de jugement a retenu que les examens radiographiques n’avaient pas mis en évidence de lésion post-traumatique récente probante osseuse ostéoarticulaire ou discale imputable
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-166907
29 août 2016
29 août 2016
Plus précisément, selon ces rapports, l’un des requérants était blessé au bras droit et au fémur distal droit et l’autre requérant était blessé à l’humérus gauche.
Source officielleServ. contentieux social
68e7a4df033cf481c39a2abc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
dans un premier temps sans amélioration sur la persistance de douleurs réalisation des imageries le 09/04/2018 et le 21/03/2019 qui montre une atteinte L4-L5 bilatérale prédominant à droite et hernie discale
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f235cdc6046d47664e33
14 janvier 2026
14 janvier 2026
du travail, avec réserves, concernant Mme [L] [T], salariée, survenu le 15 juin 2023, accompagnée d'un certificat médical initial établi le 15 juin 2023, faisant état d'une fracture de l'extrémité distale
Source officielleServ. contentieux social
697af424cdc6046d470eefb9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
délabrantes des quatre premiers doigts, parte de substance, atteinte tendineuse, nerveuse et artérielle, consistant en une limitation de la flexion des articulations inter phalangiennes proximales et distales
Source officiellePage 87 sur 254