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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64b0e844c42a2105dbc59d0e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre Sociale
62760cb2593736057d78aa62
5 mai 2022
5 mai 2022
SELARL D.M.T, avocat au barreau des DEUX-SEVRES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 février 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielle2ème chambre
DTA_2501832_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Délibéré après l’audience du 17 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501864_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Délibéré après l’audience du 17 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301059_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Délibéré après l’audience du 20 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301453_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Délibéré après l’audience du 6 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201600_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Délibéré après l’audience du 30 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201601_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Délibéré après l’audience du 30 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
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9 octobre 2012
9 octobre 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 mai 2012, devant : Monsieur CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, Greffier, présente à l'appel
Source officielle1ère chambre
DTA_2100094_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - Mme Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2022.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000739_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - Mme Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2401297_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Vu : - la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Christine Castany, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur
Source officielle2ème chambre
DTA_2300496_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Délibéré après l’audience du 30 janvier 2026, où siégeaient : Mme Castany, présidente ; M. Carnel, conseiller ; Mme Doucet, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300156_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Délibéré après l’audience du 13 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a45
25 avril 2014
25 avril 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Didier MARSHALL, Premier Président Madame Anne BESSON, Président de Chambre Madame Catherine LELONG, Conseiller Madame Sylvie CASTANIE
Source officielle2ème chambre
65321b9a9e4ea48318f5b16c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Prétentions et moyens des parties : Vu les conclusions notifiées le 29 juin 2023 auxquelles il ya lieu de se référer pour l'énoncé du détail de l'arumentation dela société Castané demandant au conseiller
Source officiellePS ctx protection soc 2
65c3d9b7c432ce7d11a6faa2
1 février 2024
1 février 2024
Représentée par Maître Anne PINEAU, avocat au barreau de NANTES, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame PERRIN, Présidente de la formation de jugement, Madame CHADEFAUX, Assesseur, Monsieur CASTAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c8
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Christian TOULZA, Président Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller M. Claude ANDRIEUX, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Christiane DESPERIES ARRET : -CONTRADICTOIRE.
Source officielleCour d'Appel
X... et la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS le 5. 6. 2007c/Madame Z
6253ca44bd3db21cbdd8a848
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Madame Nicole FOSSORIER, Président ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Nicole FOSSORIER, Président Madame Sylvie CASTANIÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d38d
8 décembre 2009
8 décembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christian TOULZA, Président Madame Sylvie CASTANIÉ, Conseiller Monsieur Hervé BLANCHARD, Conseiller
Source officiellePage 87 sur 237