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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d436
18 janvier 2011
18 janvier 2011
APRONET FRANCE 4 rue Charles Boulle 92762 ANTHONY CEDEX Non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile,
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01598_20250227
27 février 2025
27 février 2025
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01830_20250227
27 février 2025
27 février 2025
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01967_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02331_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03070_20260219
19 février 2026
19 février 2026
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100292_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
commune de Ponérihouen, conduisant à l'incendie de plusieurs habitations et véhicules, à l'emploi d'armes à feu, et à la mort d'un cheval appartenant à l'une des victimes, tué par de multiples coups de boule
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00263_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01603_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01786_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 juin 2021, la SARL Real Transport, représentée par Me Boul, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02979_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
ou deux éléments d’éclairage public, et que le « parc » se résume à une étendue d’herbes, et à la présence de deux arbres et d’un rectangle doté du même revêtement que la voie et à usage de jeux de boules
Source officielle10ème chambre
DTA_2309355_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
locative, ce qui n'apparaît pas dans la décision querellée ; c'est donc à tort que son aide personnalisée au logement lui a été suspendue à compter de janvier 2021 ; cette suspension a généré par un effet boule
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1209DEC005788500
9 décembre 2003
9 décembre 2003
He further alleged that he had approached the Roma houses and broke the bottles in the sacks.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0521DEC002162309
21 mai 2013
21 mai 2013
decision was based partly on several reports from the Police Authority regarding disorder and excessive serving of alcohol on the premises and partly because the restaurant had served liquor by the bottle
Source officielleChambre sociale 4-4
69e06db3cdc6046d47686c0e
15 avril 2026
15 avril 2026
Il est fait état que les membres de votre équipe viennent avec la boule au ventre.
Source officielleChambre Civile
627a016edd6bd9057dc56cfe
9 mai 2022
9 mai 2022
plaidant au barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265239707905435 Monsieur [L] [K] né le 18 Septembre 1979 à ETAMPES (91) (91150) 3, rue de Chalmont 45300 BOYNES
Source officielleChambre 4-1
643a423fd83dbd04f5fb2935
14 avril 2023
14 avril 2023
J'ai de nouveau une boule au ventre, je me demande quels mauvais coup ils préparent.
Source officielleChambre 1-6
63d3797ed1bc2605de4b4656
26 janvier 2023
26 janvier 2023
L'expert retient un préjudice d'agrément pour la pratique de la course à pied, de la boule provençale, du jardinage, de la pêche à la ligne et du ski en saison. M.
Source officielle1re Chambre B
61625c95d64a6b1f51487722
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Il est justifié que, depuis 1954 au moins, et sur demandes formées par clubs de boulistes à la commune de [Localité 1], celle-ci autorisait l'organisation de compétitions de boules sur [Adresse 11].
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853c3
29 mars 2001
29 mars 2001
pris l'initiative, alors que cette couleur verte a été choisie, exclusivement pour les petits conditionnements, compte tenu d'un impératif technique lié à la stabilisation du produit conditionné en " bottle
Source officiellePage 87 sur 225
DOCTEUR BELEMA BOYLE
21/06/2026
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BOYLE, Helen, STRONG
28/04/2026
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CO BOYLE
02/04/2026
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ROTH, Petra, BOYLE-ROTH
10/02/2026
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BOYLE, Morgane
06/01/2026
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