Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6866137527f49a37ec714e00
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par message du même jour, Me [F] s'associait à la demande de report.
Source officielleSociale B salle 3
68199b3045063c42e3253812
25 avril 2025
25 avril 2025
Les conducteurs de messagerie sont les personnels roulants affectés, à titre principal, à des services organisés de messagerie, d'enlèvement et de livraison de marchandises ou de produits dans le cadre
Source officielleChambre sociale
697c6288cdc6046d47399901
29 janvier 2026
29 janvier 2026
En outre, la société [9] reconnaît qu'indépendamment des réponses à des messages, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2407901_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La requérante a été inscrite pour l'année universitaire 2019-2020 en première année de mastère " Manager de la communication " puis en deuxième année du même mastère pour les années 2020-2021 et 2021-2022
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df8eaaebb88318fda67e
11 octobre 2023
11 octobre 2023
CINQ ANGES agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020061337
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Ces deux éléments sont ajustés pour correspondre à une année pleine. (...) / IV.
Source officielle2ème Chambre
686dfcae2abc72c5727a02a7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
2020 ; - un courrier en recommandé adressé par la SCI Atatel à la SARL CIRA le 24 juin 2021 ; - des échanges de messages électroniques entre les parties et l'expert de l'assureur de la SCI Atatel.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par message RPVA adressé au greffe de la cour le 16 février 2023, le salarié a constitué avocat.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00917
4 juin 2019
4 juin 2019
Il suffit de regarder d'anciennes photos de classe...", étant précisé que le texte exact est "#Grand Remplacement" ; que le sens et la portée de ce bref message doivent être recherchés par rapport à la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00782
10 juillet 2012
10 juillet 2012
X... et la société Messagerie transports Islais, in solidum, à payer à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
633e704af8faf13e2e973e52
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Par message du même jour à 18h46, elle lui signalait des anomalies.
Source officielleChambre sociale 4-3
68edd8ed87178132e193501a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Ces faits sont corroborés par les messages transmis par ce supérieur hiérarchique le jour des faits.
Source officielleCh. Sociale -Section B
660f94f1a40f8b0008cb7375
4 avril 2024
4 avril 2024
L'identité des victimes alléguées du message litigieux n'est pas même connue. Le grief manque en fait et n'est dès lors pas retenu.
Source officielleCh. Sociale - Section A
68ef2db68a85971c3ac1ffde
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Enfin, la salariée affirme que l'employeur avait les moyens de reconstituer informatiquement les messages effacés, sans toutefois expliciter l'objectif poursuivi par l'effacement total de tous les messages
Source officielleChambre 1-2
696f6259cdc6046d47f89d55
19 janvier 2026
19 janvier 2026
avis de caducité adressé au conseil de l'appelante par le RPVA le 09 janvier suivant ; Vu le courrier, transmis le 15 janvier 2026, par lequel Maître Siben, conseil de l'appelante, indique que le message
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2022:469889.20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
, lors de la campagne déclarative en avril 2023, ces contribuables puissent modifier leurs liasses fiscales et leurs déclarations des revenus 2020 ; 4°) de transmettre au Conseil constitutionnel le message
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2103063_20230202
2 février 2023
2 février 2023
) a procéder au retrait de l'origine du permis de commerce parallèle du produit Basapty, ensemble la décision de rejet de son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre à l'ANSES de lui accorder l'origine du
Source officielleChambre civile 1-1
6960a24dcdc6046d47b68ba9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
N° RG 26/00090 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTXF AFFAIRE : [Z] C/ [X] [D], [Z], [X] [D], ORDONNANCE DE PÉREMPTION D'INSTANCE prononcée le HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX , Nous, Anna
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
69e1cacccdc6046d47893709
16 avril 2026
16 avril 2026
Le conseil de l'intimé a déposé une note en délibéré par message RPVA en date du 18 mars 2026, le conseil de l'appelant a déposé une note en délibéré par message RPVA du 21 mars 2026.
Source officielle4ème chambre commerciale
65b4ae257ef77d000880b483
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Le premier message échangé au cours de la journée du 27 juin 2020 est tronqué si bien qu'il est difficile de lui donner un sens certain.
Source officiellePage 87 sur 877