1] NAC: 5AA N° RG 26/00415 N° Portalis DBX4-W-B7J-U24P ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 18 Mai 2026 S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI PYRENEES SA VALLEE DU THORE

." ; qu'il n'est pas établi que les communes de Thor et d'Aramon aient été tenues à l'écart de l'enquête publique ; Considérant, en troisième lieu, que si les dispositions de l'article 2 du décret susvisé

Quartier des Léonards - Zone Artisanale du Meyrol BP 108 26203 MONTELIMAR CEDEX Représentée par Me MEROTTO (avocat au barreau D'ANNECY) INTIME : Monsieur José X... ... 74230 LES VILLARDS SUR THONES

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 août 2023 et 26 février 2025, la société Groupe Fabre Domergue (GFD), représentée par Me Especel et Me de Thore, conclut au rejet de la requête et à ce que

Babski, rapporteur public, - les observations de Me Roels, substituant Me Balaÿ, représentant la société anonyme d'habitation à loyer modéré Vilogia ; - et les observations de Me Thoor, représentant

diligences de son président domicilié en cette qualité audit siège représentées par Maître Charlotte BALDASSARI, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Pascal LEFORT de la SELARL DUCLOS THORNE

qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Thierry MOLLET VIEVILLE de la SCP DUCLOS THORNE

rendu le 02 Février 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° 14/00061 APPELANTE SCA EURO DISNEY ASSOCIES [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Magali THORNE

MEAUX - section encadrement - RG n° 12/00426 APPELANTE SAS THE WALT DISNEY COMPANY (FRANCE) '[Adresse 2]' [Adresse 2] [Localité 1] Siret n° 401 253 463 00079 représentée par Me Magali THORNE

  » Les appelés subissent les examens médicaux d’aptitude suivants pour être commando   : - Radiographie du thorax antéro-postérieure - Bilan sanguin - Analyse d’urine - Test de dépistage de

  39 in Moscow, who recorded the following injuries: an internal hemorrhage measuring 4 by 4 cm on the right hip, internal hemorrhages measuring 8 by 1 cm and 3 by 1 cm on the left side of the thorax

Le rapport établi à l’hôpital civil fit état de cicatrices anciennes sur le bras gauche et sur le thorax, marques de blessures faites par un objet tranchant, et mentionna l’absence de trace de violence

have a cerebral trauma with an epidural haematoma in his left temporal area, cerebral contusion, polyfragmentary fracture of the left temporal bone, fracture of the ninth rib on the right side of the thorax

Thurner, P. Schaden and W. Vacarescu, lawyers practising in Graz.

gauche et un effet d’éblouissement   ; la patiente indique qu’elle ne voit plus, -     une perte de mouvement des trois doigts de la main droite, -     une rougeur au niveau du thorax

C'est ainsi que les radiographies réalisées le 9 juillet 2018 ont révélé, au niveau du thorax de face, une petite opacité pseudo-nodulaire de la base pulmonaire droite avec condensation lobaire moyenne

[F] présentait des marques cliniques de coups, d'ailleurs importantes et constatées entre autres sur le thorax, coups que M.

xa0; d’un traumatisme crânien aigu fermé, par agression, de tuméfactions à la face, entre autre à l’oeil droit, d’excoriations et ecchymoses tant sur le visage qu’au niveau des mains, de douleurs au thorax