mois d'emprisonnement avec sursis probatoire, pendant un délai de deux ans, a dit que ce sursis était assorti de l'obligation de se soumettre à des mesures d'examen, de contrôle, de traitement ou de soins

[P] a été admis en soins psychiatriques sans consentement, sous la forme d'une hospitalisation complète, pour péril imminent par décision du directeur du centre hospitalier du Rouvray, en application de

par conséquent que les certificats médicaux utiles à ce stade de la procédure qui ne vise pas les certificats de prolongation dont l'utilité n'existe qu'en cas de contestation de l'imputabilité des soins

peine de deux ans d'emprisonnement, a dit que le reliquat pourra être aménagé par le juge de l'application des peines et a ordonné un suivi socio-judiciaire pendant cinq ans assorti d'une obligation de soins

éliminé le chiffre d'affaires trimestriel après élimination des factures internes", ce dont il résultait que l'expert-comptable avait fondé son analyse, non pas seulement sur des tableaux établis par les soins

juge aux affaires familiales aux fins de voir partiellement déléguer au conseil départemental l'exercice de l'autorité parentale du père à l'égard des deux enfants, s'agissant de leur scolarité et des soins

relever que « bien qu'elle affirme n'être au courant de rien sur le financement de la réfection de leur maison, son conjoint s'occupant de tout, elle a cru devoir avancer qu'elle avait toujours pris soin

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l'intéressé avait amené la jument "Que je t'aime" de son box jusqu'au paddock en menant l'animal à la longe, ce qu'il a fait de manière ponctuelle et que ces faits avaient eu lieu simplement dans un souci de soins

) ; qu'aux termes de son article 4 : Le directeur des soins, coordonnateur général des soins, est nommé par le chef d'établissement.

.] ; qu'elle niait tout défaut de soins et tout mauvais traitement à ses équidés expliquant que si certains d'entre eux étaient maigres ou décédés, cela était dû à la contamination des terres et des eaux

cette désignation; qu'en autorisant collectivement "les enquêteurs habilités par les arrêtés du 22 janvier 1993 et du 11 mars 1993 modifiés à procéder à l'ensemble des visites", tout en laissant le soin

dix-huit autres salariés ont été engagés par la société Sita Île-de-France devenue la société Suez RV Île-de France en qualité de conducteurs poids-lourd collecteurs Dasri-dis (déchets d'activités de soins

[Q] [Y] soutient qu'il souhaite bénéficier de soins non contraints, auxquels il adhère.

Le certificat médical de réadmission en hospitalisation complète suite à la rupture du programme de soins, établi le 16 avril 2026, indique : 'Patient en programme de soins SPDRE bien connu du secteur

faisaient valoir notamment qu'ils "ont légitimement acquis le terrain et la maison en l'état futur d'achèvement litigieux en entendant être propriétaires d'un terrain sans danger et d'une maison solidement

Y... aux réunion auxquelles il était tenu de participer s'étaient répétées malgré la mise en garde solennelle de la société Direct menager l'avertissant des risques que lui faisait courir son comportement

impératifs pris par la Commission bancaire, lorsqu'un compte présente un solde dont le recouvrement devient douteux ou litigieux, il est extrait de la catégorie des comptes débiteurs composant un actif solide