M..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2018 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme L...

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gélor, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1995 par la cour d'appel de Rouen

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Océangrais, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1996 par la cour d'appel de Rouen

Yves Y..., 2 / Mme Valéranie Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 2000 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre civile), au profit : 1 / de Mlle Jeanne Z..

Sur le pourvoi formé par la société Houvenaghel énergie, dont le siège est à Fécamp (Seine-Maritime), "L'Epinay", en cassation d'un arrêt n° 3449/90 rendu le 21 novembre 1991 par la cour d'appel de Rouen

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Liliane X..., demeurant ... n° 675 à Evreux (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1993 par la cour d'appel de Rouen

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CANCAVA, sise 28, boulevard derenelle, Paris (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1989 par la cour d'appel de Rouen

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1993 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Marguerite Y..., demeurant ..., La Chapelle-Réanville (Eure

nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le jugement authentifié par le greffier qui a assisté à son prononcé doit comporter l'indication du nom de celui-ci ; Attendu que l'arrêt attaqué (Rouen

2023 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [S] [K], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à Mme [U] [F], domiciliée [Adresse 3], 3°/ à la société Laloux-Rodin

[U] [T], domicilié [Adresse 1], [Localité 1], a formé le pourvoi n° F 25-13.123 contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2025 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 DÉCEMBRE 2025 Mme [X] [H] épouse [D], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 23-14.242 contre l'arrêt rendu le 2 février 2023 par la cour d'appel de Rouen

Mandataire liquidateur [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Natalia SANDBERG de l'AARPI AFFEJEE SANDBERG & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Me [J] [F] (SELAS

N° RG 26/01725 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KH5D COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 05 [S] 2026 Bertrand DIET, conseillerà la cour d'appel de Rouen, spécialement

N° RG 26/01694 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KH3D COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 30 AVRIL 2026 Bertrand DIET, conseillerà la cour d'appel de Rouen, spécialement

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 27 novembre 1997) que M.

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JANVIER 2024 Mme [D] [K], épouse [E], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 22-17.009 contre l'arrêt rendu le 30 mars 2022 par la cour d'appel de Rouen

000 €, au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, à la SELAS [E] [L] et [K] [V] - Condamner la société FONCIÈRE ÉTOILE MARCEAU aux entiers dépens.».