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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
65336ae1bb40ec8318f31c5c
20 octobre 2023
20 octobre 2023
. - Grosse Me ROBIN 20.10.23 Me CHAUMETTE 20.10.23 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2023 N° 119 - 6 Pages APPELANT : Monsieur [Z] [J
Source officielleChambre 4 A
66162bdd99851e0008f1e5a4
9 avril 2024
9 avril 2024
ROBIN, Président de chambre (chargé du rapport) M. PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère chambre
DTA_2503071_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle1ère chambre
DTA_2310585_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Sangue, avocat de M.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2307167_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 août 2023, Mme F G, représentée par la SCP Robin Vernet (Me Robin), demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2307168_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
D G, représenté par la SCP Robin Vernet (Me Robin), demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 août 2023 par lequel la
Source officielle4e chambre
602d2655decb093d15af881f
15 février 2021
15 février 2021
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Janvier 2021 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2208809_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2022, Mme C B, ayant pour avocat la SCP Robin-Vernet (Me Robin), demande au tribunal : 1°) d'annuler, après avoir ordonné avant-dire-droit
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d74
14 juin 2021
14 juin 2021
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Valentine BUCK, Conseillère,
Source officielle1ère chambre
DTA_2001622_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Sous le n° 2001622, par une requête enregistrée le 8 novembre 2020, l'EURL Arti Travaux, représentée par Me Robin, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge totale, en droits et pénalités,
Source officielle1ère chambre
DTA_2001623_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Sous le n° 2001622, par une requête enregistrée le 8 novembre 2020, l'EURL Arti Travaux, représentée par Me Robin, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge totale, en droits et pénalités,
Source officielle1ère chambre
DTA_2001624_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Sous le n° 2001622, par une requête enregistrée le 8 novembre 2020, l'EURL Arti Travaux, représentée par Me Robin, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge totale, en droits et pénalités,
Source officielle1ère chambre
DTA_2401459_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Okilassali, avocat de Mme D....
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2403186_20260212
12 février 2026
12 février 2026
que la parcelle assiette du projet est concernée par le zonage « aléa faible » du risque inondation par débordement de cours d’eau au sein du plan de prévention des risques d’inondation Cailly-Aubette-Robec
Source officielle1ère chambre
DTA_2415819_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2415887_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2409111_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2409421_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Rémy Combes, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2026. La rapporteure, M.
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f4105
23 octobre 2025
23 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officiellecomm
6079d6469ba5988459c5a882
1 mars 1965
1 mars 1965
ROBIN. AVOCATS : MM. LEMANISSIER, PEIGNOT ET JOLLY.
Source officiellePage 86 sur 373