. ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt, Attendu que l'arrêt attaqué retient que

Z... d'avoir manqué à ses devoirs professionnels ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que Mme Y... fait grief

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'il figure en demande et est annexé au présent arrêt : Attendu

après avoir décidé que la succession était régie par la loi française ; Sur le premier moyen des pourvois principal et provoqué et sur le quatrième moyen du pourvoi principal, tels qu'annexés au présent

Max X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

France, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 16 janvier 2002, où étaient présents : M.

Y... et Z..., tels qu'ils figurent aux mémoires en demande annexés au présent arrêt : Attendu qu'il est fait grief aux jugements attaqués d'avoir statué sur les demandes par une seule décision, sans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu

1981 sous le régime de la séparation de biens et ont divorcé le 16 avril 1992 ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire ampliatif et est reproduit en annexe au présent

pénal, 313-1 du Code pénal, 388, 593 et 598 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Didier Y... coupable d'escroquerie par présentation

, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société CLE et la société Delattre-Bezons, respectivement demanderesses au pourvoi incident et au pourvoi provoqué dans le pourvoi n° D 92

litige opposant les héritiers de Pierre Daniel Y..., décédé le 21 janvier 1861 ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Géraud de X..., tel qu'il figure au mémoire ampliatif et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que M.

profit de l'association Union des aveugles de Paris et de l'Ile-de-France (UAPIF), dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mai 2000, où étaient présents

Le Gall, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

., 4 / de Mme Juliette C..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

certaine somme et rejeté les prétentions de ce dernier ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent