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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
69ced404cdc6046d47e7f362
2 avril 2026
2 avril 2026
[C] [N] a été hospitalisé avec de multiples fractures aux membres et a subi une ostéosynthèse des poignets droit et gauche et la pose d'un fixateur externe du tibia droit.
Source officielleChambre 04
66335be0c0d3e3fe99cae63e
18 avril 2024
18 avril 2024
objectivé notamment, les lésions suivantes : un traumatisme de l'épaule droite de nature contusionnelle,une plaie de la face antérieure et interne de la jambe droite,une luxation intra-carpienne grave du poignet
Source officielle19ème chambre civile
65c3d9edc432ce7d11a70157
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Elle a été opérée du poignet gauche et de la cuisse droite.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1113DEC005974500
13 novembre 2003
13 novembre 2003
Désormais, il suffit qu’un brave parmi les musulmans leur plante un poignard dans leur ventre mou et leur donne deux coups de baïonnette pour montrer à quel point ils sont vides.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0d6fc25a97f0381f4d4f
17 février 2015
17 février 2015
recherche Google, lors de la saisie de requêtes de recherche comportant les termes « vente-privee.com » de plusieurs liens hypertextes publicitaires dits « premium », en tête des résultats naturels, pointant
Source officiellecr
6079a82c9ba5988459c4bf0e
13 février 1990
13 février 1990
d'enquête de flagrance ; qu'en l'espèce actuelle il y avait présomption de crime flagrant de séquestration, du fait de la découverte dans la voiture du demandeur, d'un homme attaché par des chaînettes aux poignets
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c559b2
29 avril 1975
29 avril 1975
LA PLAQUE VERTICALE EN AVANT DE LA LAME ET DESTINEES A PERMETTRE UNE VISION DE LA COUPE, ET, AYANT APPUYE INOPINEMENT SUR LA PEDALE DE MISE EN MARCHE, A FAIT DESCENDRE LA LAME QUI LUI A SECTIONNE LE POIGNET
Source officielle4ème Chambre Section 3
626cd36dbd20aa057d9f3944
29 avril 2022
29 avril 2022
Suite à cet accident, elle a présenté une contusion du coude et du poignet droit.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR07307
6 janvier 2015
6 janvier 2015
qu'à la suite de la chute dont a été victime, lors de travaux d'élagage, Valentin Y..., élève de la maison familiale et rurale de La Sauve (Gironde), lui ayant occasionné des fractures à la face et au poignet
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d0d9
27 novembre 1990
27 novembre 1990
moyen de cassation pris de la violation de l'article D. 173 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que Pierre Y... a comparu à l'audience, porteur d'entraves au poignet
Source officiellesoc
61372333cd58014677406c1b
11 mars 1999
11 mars 1999
Y... a déclaré à son employeur, la société Adia interim, qu'il avait été blessé au poignet gauche le 6 avril, au temps et au lieu du travail ; que l'arrêt attaqué (Toulouse, 30 mai 1997) a accueilli le
Source officiellesoc
61372243cd580146773fb8d6
21 juillet 1994
21 juillet 1994
X..., victime d'un accident du travail survenu le 15 janvier 1949, a présenté une lésion au poignet, le 19 février 1980, entraînant des troubles médicalement constatés ; que la caisse primaire d'assurance
Source officiellesoc
6137223ccd580146773fb516
26 octobre 1994
26 octobre 1994
Y..., représentant des créanciers de la société Ribimex, demeurant résidence Le Bancel, 5, rue du Moulin de Poignet, Melun (Seine-et-Marne), 3 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d9
29 janvier 2013
29 janvier 2013
tendant à ce que lui soit déclarée inopposable la décision de prise en charge, au titre de la législation professionnelle, de la maladie déclarée par Mme Nadège X... le 6 janvier 2005 (tendinite du poignet
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901da
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Didier X... le 9 septembre 2009 (épicondylite droite et tendinite du poignet droit).
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210400_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que le 8 octobre 2022 à 14h55mn, la jeune B D a été victime d'une fracture au poignet gauche, au cours d'une séance de sport, au sein de l'école élémentaire des Caillols, au
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1450
9 juin 2009
9 juin 2009
notamment traduites par des coups, une tentative de percuter les deux femmes avec un véhicule ayant causé de graves blessures à la mère de l'intéressée, et une agression au cours de laquelle celle-ci fut poignardée
Source officielleChambre Commerciale
6162853bc10e2193c5780997
29 août 2013
29 août 2013
RG N° 11/03199 JLB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP POUGNAND Herve-Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b58
17 décembre 2001
17 décembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce7
21 janvier 2002
21 janvier 2002
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 21 JANVIER 2002 Appel d'une décision (N° R.G. 9504023 - 4ème Chambre) rendue par le Tribunal de Grande Instance
Source officiellePage 86 sur 281