de démolition des ouvrages présents sur la servitude de passage sont susceptibles d'entraîner pour le fonds de Monsieur [F] et les parcelles situées en contrebas.

se trouve en bordure de la route et qu'ils ne peuvent pas démolir le mur de la maison pour réaliser un accès direct par la route de sorte que le seul passage se situe sur la parcelle [Cadastre 9] qui

La parcelle ZB [Cadastre 1] p1 d'une contenance de 979 m², distraite de la parcelle ZB [Cadastre 1] sur laquelle est érigée une maison, se situe en fonds de parcelle et dispose d'un hangar à usage agricole

K., un parent de M me Kastornova, une parcelle aux fins de construction d’une maison individuelle. En 2003, M.

H..., les lots numéro 8, 10, 11, ainsi que la moitié indivise des lots numéro 12, 13 et 14 de la maison cadastrée [...] et les lots n° 7 et 9 de la parcelle [...] .

B... a sollicité, le 3 août 2021, un permis de construire en vue de la rénovation et l’extension de la maison située 87, avenue Gravelais à Pornichet, sur un terrain composé des parcelles AE 7 et AE 308

Par requête déposée le 2 octobre 2025, les sociétés Blanchisserie Teinturerie Wartner, Maison Chevalier [Localité 1] et Axyme, cette dernière prise en la personne de M.

plan local d'urbanisme pour avoir édifié sans autorisation vingt-et-une constructions neuves ou rénovations représentant une surface de 4 132 m² sur une surface au plancher de 650 m² dans une parcelle

Ils soutiennent ainsi que, pour respecter la symétrie, puisque la maison de la parcelle [Cadastre 14] ne peut aller à la limite séparative en raison du chemin, l’autre maison identique de la parcelle [

A Brest : - les parcelles sur lesquelles est édifiée un maison occupée par la propriétaire et sa fille : - la parcelle 78 section DS d'une superficie totale de 13 a 30 ca pour une emprise totale -

qu'il prévoit l'établissement de servitudes de passage et d'aménagement sur des parcelles dont elle est propriétaire et en tant qu'il autorise, en son article 4, les propriétaires des parcelles traversées

[F] exploité sur la parcelle AL [Cadastre 2], fait ressortir que pendant cette période la maison en fond de parcelle ne semblait pas occupée, l'attestation de M.

F un permis de construire une maison d'habitation sur les parcelles cadastrées ZC 59 et ZC 60. La A AetE E et M.

mitoyenne de trois étages sur rez-de-chaussée, formant un lot n° 2, cadastrée section [...] à [...] sur laquelle est édifiée leur maison d'habitation mitoyenne à celle des époux R... bâtie sur la parcelle

En l'espèce, il ressort des pièces versées dans l'instance que la parcelle où se trouve la maison occupée par M.

ne peut dépasser / - une maison par parcelle de 1 000 mètres carrés au moins ; / une maison supplémentaire par tranche de 750 mètres carrés au-delà des 1 000 mètres carrés de base contenus dans cette

[D] de la maison d'habitation implantée sur les parcelles B n°[Cadastre 3] et [Cadastre 5].

Sur le droit de passage grevant les parcelles louées Le premier juge a considéré qu'il ressortait des pièces du dossier que l'accès à la maison de [N] [P] s'était effectué par la parcelle V [Cadastre