C..., contre l'arrêt rendu le 17 mai 2018 par la cour d'appel de Nancy (chambre de l'exécution - JEX - saisine sur renvoi après cassation), dans le litige l'opposant à M. L...

ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société CIC Est, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 21 juin 2017 par la cour d'appel de Nancy

limitée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ la société Key West, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 10 février 2015 par la cour d'appel de Nancy

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [I] [G], épouse [C], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2014 par la cour d'appel de Nancy

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [C] [T], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 1er février 2016 par la cour d'appel de Nancy

mandataire judiciaire, domiciliée [Adresse 3], agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société [1], en redressement judiciaire, contre l'arrêt rendu le 30 mai 2014 par la cour d'appel de Nancy

, domiciliés [...] , 3°/ la société [...], société civile immobilière, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° H 19-15.929 contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2019 par la cour d'appel de Nancy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 29 septembre 2005), rendu sur

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 13 OCTOBRE 2021 Mme [H] [Y], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 20-10.985 contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2019 par la cour d'appel de Nancy

Fabrice, - LA SOCIETE LE GROUPE AZUR ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 21 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre

notamment, le paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; qu'il a été indemnisé par l'ASSEDIC de Lorraine à compter du 9 février 1999 ; que la cour d'appel de Nancy

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghyslaine, Josiane X..., demeurant à Ménil-Flin (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1987 par la cour d'appel de Nancy

Sur le pourvoi formé par Monsieur BERTRAND B..., artisan, demeurant route de Toulon "La Boissière", à La Roquebrusanne (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1986 par la cour d'appel de Nancy

[U] [S], domicilié [Adresse 1], exerçant sous le nom commercial Atelier [S], a formé le pourvoi n° V 19-16.723 contre l'arrêt rendu le 19 mars 2019 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile

Paul X..., demeurant RN 4, 54410 Laneuveville devant Nancy, en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1997 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit : 1 / de la société G.I.E.

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1991 par le conseil de prud'hommes de Nancy (section commerce), au profit : 1°/ de M. X... Michel, demeurant ...

: Sur le pourvoi formé par la société Levage batage sondage et manutention (LBSM), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1997 par la cour d'appel de Nancy

10 NOVEMBRE 2021 La société Pharmagest interactive, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 21-16.276 contre l'arrêt rendu le 17 février 2021 par la cour d'appel de Nancy