Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f851
6 juin 2012
6 juin 2012
I... et ayant demandé à ce dernier de quitter immédiatement son lieu de travail du fait qu'il avait brûlé une pomme de terre ; Considérant que la direction reconnaît que l'obtention de deux macarons
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68ef2a851643bddf8ff84e9f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DEMANDEUR A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [C] [L] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Makarem HAJAJI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1792 DEFENDERESSES A LA SAISINE
Source officiellePÔLE SOCIAL
68deddf96af9fd1f8096692a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
concours médical " retenu par le médecin expert ou l'examinateur lors de l'évaluation médication ; 16° La décision du préfet définie à l'article 1er du décret n° 90-1083 du 3 décembre 1990 accordant le macaron
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
697affd6cdc6046d47109b41
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Vous managez à ce titre 6 collaborateurs : 4 chefs de projet communication et 2 chefs de fabrication.
Source officielleChambre Sociale
64c35c7cf01612d969df0000
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Il a par ailleurs été constaté que vous avez volontairement écarté Mme [T] lors de différentes communications professionnelles avec les collaborateurs de la région que vous managez.
Source officielleDELIBERE 1ERE CHAMBRE
69acdf7ecdc6046d47e5d60b
1 avril 2025
1 avril 2025
William DIGNE, Mme Aurélia DE MASCAREL, Juges, Greffier lors des débats : Me Emeric VETILLARD Copie exécutoire délivrée à Me Béatrice HIEST NOBLET le 1 er Avril 2025 FAITS ET PROCEDURE : La SARL [T
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faf27603bf88a1884b1f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ainsi, en 2019 le Département que vous managez présente un EBITDA négatif de 840 millions d'€. Votre performance est donc très insuffisante.
Source officielleChambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2c5
24 avril 2025
24 avril 2025
Depuis le mois de septembre 2020, vous occupez vos fonctions sur le site d'[Localité 5] où vous managez une équipe de 7 personnes.
Source officielle2e chambre sociale
67ee177d51255e24994fc479
2 avril 2025
2 avril 2025
Vous ne managez pas vos collaborateurs et ne faites preuve envers eux d'aucune autorité ; ceux-ci fournissent de ce fait un travail largement incomplet.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ff3d456d3290e00e0e7a4a
15 avril 2025
15 avril 2025
Mme [R] reproche encore une information tronquée portée dans le macaron figurant sur le dépliant de la balade mentionnant 'Pas d'inquiétude.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01461
2 mars 2011
2 mars 2011
photographies ou montages photographiques avec l'image de mineurs ou la représentation de mineurs : - page 30 du catalogue, une photographie aux couleurs vives : bleu, rouge, vert, jaune, de Paul Maccarty
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004104_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
A, et de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Plouvorn. Une note en délibéré, présentée pour M. A, a été enregistrée le 24 novembre 2023.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003404_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
D, élève avocat, en présence de Me Maccario, la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Crozon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001996_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
rendus mensuels des sociétés luxembourgeoises ne rendent compte d'aucune activité économique et se bornent à évoquer des projets de prospection, notamment un projet de développement d'une franchise de macarons
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00334_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, la communauté de communes du Pays de Landerneau Daoulas, représentée par Mes Gourvennec et Maccario, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il
Source officielle1ère chambre
DTA_2202509_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
D'autre part, il est constant que le local à ordures ménagères est situé à l'est, en bordure de voie de la rue des Macarons.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05459_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Vernade, représentant la société Castel et Fromaget,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0124DEC004423498
24 janvier 2002
24 janvier 2002
At the first meeting between the applicant and Mr Macara of Beltrami and Co, the new firm of solicitors, Ms Orgun was again present.
Source officielleChambre Sociale
633fc393e633183e2ee17c95
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Directeur du Campus, vous managez un technicien informatique sur site et avez la charge du déploiement SI voulu par le Groupe et sa coordination sur le campus.
Source officiellePremière chambre
69ad151acdc6046d47e9cd16
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Gilles MENARD, Mme Aurélia DE MASCAREL, Juges, Greffier lors des débats : Me Gaëlle BOHUON Copie exécutoire délivrée à Me Annaïc LAVOLE le 17 Février 2026 FAITS : Par devis signé le 29 août 2024, Monsieur
Source officiellePage 86 sur 92