avec les époux Y... qui faisaient réaliser les travaux de canalisation des eaux pluviales venant de la rue des Amandiers, en contre-partie duquel « la mairie cédait une parcelle de terrain communal longeant

catastrophe naturelle ; elle conteste l'existence d'une faute dans sa mission de conception ; les dispositifs naturels de canalisation des eaux de pluie et de ruissellement sont inefficaces ; le fossé longeant

à 12% ; - en ce qui concerne l'accès au dispositif " Handiplage ", situé au niveau du poste de secours n° 2, la plate-forme en béton de surface plane sur laquelle donne l'ouverture dans le muret longeant

Hugo et tout point de l'alignement de la façade ouest du batiment projeté, la circonstance que ce retrait soit inférieur à 3 mètres concernant l'alignement par rapport à la troisième voie publique longeant

impossibilité d’entretenir le mur de soutènement lui appartenant du fait de l’inaction de la commune de Carros à remédier à l’enclavement de sa propriété devenue inaccessible par le chemin rural la longeant

totale dépasse 6 hectares, et à l'emplacement de cette nouvelle construction en continuité d'un ensemble déjà bâti à l'est et au nord, composé d'un ensemble de maisons d'habitation en double rang longeant

" alors que la machine était protégée du côté gauche par un grillage latéral à l'opposé de la cabine de pilotage placée à droite ; que des bordures de 1, 20 m, 1, 30 m de haut depuis le sol et des longerons

accès direct sur la voie publique, a été utilisé pour la construction de sa maison en 1974 mais aussi pour la continuité de l'exploitation des vignes en indivision avec ses cohéritiers, le chemin longeant

la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SARL BEL'AUTO Vendeur de Véhicules, demeurant 3 Avenue André Malraux-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Frédéric LONGEAGNE

inondations survenues ont été aggravées par l'état de divers ouvrages publics, notamment les buses situées au droit du pont des pompiers, le mur de protection sur la rive gauche, le mur de protection longeant

Malause (Tarn-et-Garonne), a demandé au tribunal administratif de Toulouse la condamnation de cette commune à l'indemniser des dommages causés par des infiltrations d'eau provenant du chemin rural longeant

au greffe de la juridiction, le 01 Avril 2026 : Entre : Etablissement public ODHAC87 - OPH, OFFICE PUBLIQUE DE L’HABITAT dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédéric LONGEAGNE

métallique coulissant ; - L'enlèvement des lattes de bois au-dessus du mur de clôture séparant les parcelles AB [Cadastre 1] et AB [Cadastre 2] ; - L'enlèvement des feuilles de tôles ondulées longeant

Les procédures pénales en question concernaient un litige entre le requérant et le maire d’une commune concernant la propriété d’un chemin longeant le terrain du requérant.

du côté nord des vieux édifices » de la propriété G... tandis que leur propre terrain est limité « au nord par l'alignement de la longère nord de leur vieille maison » ; que le mot longère est susceptible

rendu l’ordonnance suivante par mise à disposition au greffe de la juridiction, le 08 Octobre 2025 : Entre : Société ODHAC dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédéric LONGEAGNE

mise à disposition au greffe de la juridiction, le 08 Octobre 2025 : Entre : Société ODHAC 87 - OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Frédéric LONGEAGNE

Par requête enregistrée au greffe le 17 juillet 2025 Madame [K] [W] a saisi le tribunal judiciaire de Poitiers aux fins de voir condamner Monsieur [I] et Madame [Y] à : Couper la végétation longeant son