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Délibéré après l'audience du 16 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente, rapporteure ; - Mme Marik-Descoings, première conseillère ; - M.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2324974_20240109

Administratif

9 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325129_20240109

Administratif

9 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - et les observations de Me Senechal avocat M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325359_20240123

Administratif

23 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325601_20240109

Administratif

9 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Sacko avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325746_20240123

Administratif

23 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente, rapporteure ; - M. Matalon, premier conseiller ; - M. Hémery, premier conseiller.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2326076_20240207

Administratif

7 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Grissolle, substituant Me Loiré, avocat de Mme C.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2326208_20240214

Administratif

14 février 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2326511_20240214

Administratif

14 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Schwarz, substituant Me Bremaud, conseil de M. E.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2327364_20240410

Administratif

10 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Place, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2328249_20240214

Administratif

14 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Chauvin-Hameau-Madeira, conseil de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2328573_20240327

Administratif

27 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2313400_20230620

Administratif

20 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2315701_20231115

Administratif

15 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Velasco, avocate de Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2319287_20231122

Administratif

22 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente, rapporteure ; - M. Martin-Genier, premier conseiller ; - M.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2319289_20231122

Administratif

22 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente, rapporteure ; - M. Martin-Genier, premier conseiller ; - M.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2308125_20231003

Administratif

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Dridi avocate de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2308129_20231003

Administratif

3 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Section 8 - Chambre 1

DTA_2401300_20240403

Administratif

3 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.