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3 090 résultats pour « Grardel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb6f

Appel

20 octobre 2008

20 octobre 2008

GRENOBLE devenu aujourd'hui L'INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE 26 Rue Louis Le Grand 75002 PARIS représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle GRANDCLEMENT

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300102

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

d'appel s'être adressé à la famille Y... pour l'exécution de travaux de rénovation, qui a établi un devis le 5 novembre 1995 dont il n'est pas contestable qu'il avait pour finalité de fixer un ordre de grandeur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03727

Cassation

23 juin 2009

23 juin 2009

centaines de milliers», celui-ci tend vers la minoration, mais se rattrape aussitôt en jetant, comme à l'encan, le chiffre de «millions», avant de disqualifier toute tentative d'estimation d'un ordre de grandeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2205111_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

du 13 octobre 2022 qui prévoit une reprise d'activité des stations de lavage sur une piste est proportionnée à l'évolution de la situation de la ressource en eau dans le département ; les mesures graduelles

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306329_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2209978_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200025_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - les observations de M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68788-69256

Admin. suprême

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Calvet, sont régulièrement publiés dans des revues financières, et le second requérant a affirmé, sans être contesté, s ’ être référé à ce type d ’ informations pour vérifier l ’ ordre de grandeur des

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11768

Admin. suprême

28 novembre 2017

28 novembre 2017

La possibilité d’une libération graduelle ou conditionnelle n’a pas été évoquée non plus.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-157292

Admin. suprême

25 août 2015

25 août 2015

    Le droit et la pratique internes pertinents La Convention d’application de l’Accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes dispose

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec71

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

CABINET D'ARCHITECTURE ROLAND FOURNIER APPELANTE : SARL RENOV'ET 9 représentée par ses dirigeants légaux Lieudit Pravel 43530 TIRANGES assistée de la SCP BRONDEL TUDELA Me Joëlle GRANDCLEMENT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69f1996dcdc6046d47edd601

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

relevant que la patiente a été amenée au pôle urgences du site hospitalier de [Localité 2] par les pompiers et la police, qu'il est constaté une excitation psychomotrice, un délire de persécution et de grandeur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69f43a0dcdc6046d472d8db1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

relevant que la patiente, âgée de 75 ans, présente un syndrome maniaque évoluant crescendo depuis un mois avec insomnies sans fatigue, augmentation de l'humeur et de l'énergie, déshinibition, idées de grandeur

Source officielle
TJ

JLD

68e5781f0e2901d10fa52c56

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il exprime des idées de persécution et de grandeur. Il s'était opposé aux soins et avait menacé le personnel soignant.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68e5f1abc9f36f05b4431857

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

perturbation franche du cours de sa pensée, avec diffluences, soit une désorganisation du cours de la pensée et altération de sa perception de la réalité, exposant des idées délirantes de persécution et de grandeur

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68f07bf28df3795388ea993c

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Présence également d'idées de grandeur, souhaite se présenter à la Présidence de la République. Déni total des troubles du comportement et de la maladie.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

695f4b41cdc6046d47957ad4

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

II persiste des idées de grandeur mégalomaniaques. Monsieur [H] n'a aucune conscience du caractère pathologique des troubles. Le sommeil n'est toujours pas restauré malgré le traitement.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6901af41748a422ad953cbe0

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le docteur [R] relève que la thématique délirante mystique, de grandeur et de mission est toujours exprimée par M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6520f69abb275d83183a3d2e

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

lieu du travail pour être qualifié d'accident du travail, que le fait générateur doit être « anormal », et qu'il semble en l'occurrence que la lésion présentée soit la conséquence d'une évolution graduelle

Source officielle
CA

1re chambre civile

63007957521ab1c563ce09b1

Appel

17 août 2022

17 août 2022

[F] présentait des troubles du comportement intenses avec un contact étrange et hypersyntone, une exaltation de l'humeur avec labilité émotionnelle importante, des propos délirants à thématique de grandeur

Source officielle