immatriculé au RCS de DIJON sous le numéro 442 031 399, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Anne-Line CUNIN

FIRON, Conseiller, chargé du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Guido CLUCHER 21/12/1956 Rome Loredana CLUCHER 05/02/1952 Rome Agata NASINI   48866/08 26/08/2008 Umberto CARBONARO 27/06/1940 Foggia Orlando Mario CANDIANO   2785/09 12/12/2008 Vincenzo CUNICO

ciment qu’une opération d’arthroplastie du coude droit employant un ciment « Hi-Fatigue G Bone Cement ® » doit être réalisée selon une méthodologie particulière, tenant à l’insertion du ciment dans le cubitus

groupe VEOLIA pour lequel il estime qu'il n'est destiné à gérer que très temporairement la situation d'une mutation et affirme que les recherches effectuées ne sont qu'un simulacre ; qu'il est en effet curieux

Il indique qu'« en l'absence d'informations précises et détaillées sur les travaux à réaliser, le maître de l'ouvrage fut livré à lui-même de manière curieuse et tout à fait injustifiée ».

Lylian est un enfant attachant, éveillé curieux ; la relation avec sa mère est parfois difficile. L'enquêtrice et l'école ont observé ce comportement exigeant, agressif de Lylian avec sa mère.

disponibilité et de son dévouement pour son fils, aux besoins duquel elle répond de manière très adaptée ; Luca est décrit unanimement comme un enfant équilibré, épanoui, joyeux, heureux de vivre, curieux

de l'installation ; Sur l'exécution du contrat : Si la société POLYCLINIQUE DE PICARDIE fait valoir l'absence de procès-verbal de réception des installations réalisées; elle omet de rappeler son curieux

Pour une raison assez curieuse on est passé sur une GRADE-À-VUE. Le PROCÈS-VERBAL initial lors du contrôle d’identité est un procès-verbal de placement en retenue. Les signatures sont llisibles.

[I] indiquait : «A titre informatif, je suis curieux de connaître ton point de vue sur l'argent que je t'ai versé. Trouves-tu normal qu 'on ne l'intègre pas ?»

apos;incapacité, a conclu que ses capacités de gains étaient réduites des deux tiers, qu'il remplit donc les conditions d'attribution d'une pension d'invalidité ; qu'il trouve curieux

démarches et qu'elle ne remplissait pas les conditions pour percevoir son allocation chômage, elle a persisté à s'actualiser mensuellement auprès des services de Pôle emploi ; qu'il est d'ailleurs curieux

Enfin, s'il peut certes apparaître curieux qu'un propriétaire ayant signé une promesse de vente sur son bien immobilier pour un prix déterminé choisisse de faire réaliser sur ce bien des travaux d'entretien

Me [H], pour réclamer le paiement d'un solde en sa faveur de 570 € à ce titre, ne plaide pas utilement qu'il serait 'fort curieux' que Me [F] n'ait toujours pas encaissé depuis 2019 les factures correspondantes

Elle ne démontre pas la réalité des prestations réalisées autres que celles correspondant aux acomptes dont la facturation a été validée et il est d'ailleurs curieux qu'elle n'ait pas facturé ses prestations

parties sur la définition d'un projet dont ni les contours exacts, ni même l'objectif précis ne résultent clairement des pièces produites par la société Château de Besseuil, ce qui apparaît d'autant plus curieux

a relevé les éléments suivants : - état antérieur : névralgie cervuco bracchiale, - immobilisation du bras gauche, - examens complémentaires : radiographies et documents présentés : fracture du cubitus