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51 227 résultats pour « Cordon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100375

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Si un client est testé positif à partir d'un prélèvement il sera immédiatement isolé et débarqué au premier port disponible en coordination avec les autorités sanitaires à terre, en suivant toutes les

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100372

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Si un client est testé positif à partir d'un prélèvement il sera immédiatement isolé et débarqué au premier port disponible en coordination avec les autorités sanitaires à terre, en suivant toutes les

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200774

Cassation

4 septembre 2025

4 septembre 2025

tranche le litige conformément aux règles de droit applicables ; qu'aux termes de son article 3, le règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement Européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination

Source officielle
CA

Rétentions

64eedccabb2c32d969d353a9

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu l'appel téléphonique du 21 Juillet 2023 à la coordination pénale afin de désignation d'un avocat commis d'office pour l'audience 21 Juillet 2023 à 14 H 00.

Source officielle
TJ

Service des référés

65849136e41137cbf9fc8535

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

GEC INGENIERIE GROUPE D’ETUDE ET DE COORDINATION POUR LE BATIMENT ET L’INDUSTRIE INGENIERIE [Adresse 12] [Localité 19] non comparante La S.A.S.

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2304594_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Son affectation, au titre d'un cycle de mobilité, en qualité de coordinatrice équipe " Carrières-Déchets-Territoriale " a débuté le 1er octobre 2022.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2303073_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

A a été recruté par l'EHPAD Résidence Masse de Cormeilles en tant que praticien contractuel pour assurer les fonctions de médecin-coordonnateur sur le fondement d'un contrat à durée déterminée daté du

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306404_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

B... en sa qualité de coordonnateur de SEP au sein du lycée, ont permis d’éclairer le contexte dans lequel se sont déroulés les faits et n’étaient pas sans lien avec la procédure disciplinaire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10985

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

.; - des notes relatives aux coordonnées téléphoniques du personnel dans lesquelles M.

Source officielle
CA

6e chambre

603674cdac330716a2e7a2a7

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Le 1er septembre 2010, un poste a été créé d'infirmière coordinatrice confié à Madame [F].

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042427506

Admin. suprême

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Il en définit la doctrine et coordonne ses moyens. / Il évalue en permanence l'état de préparation aux risques et veille à la mise en oeuvre des mesures d'information et d'alerte des populations. / Sans

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100869_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Dans le cadre de la mission de lutte contre le décrochage scolaire, des professeurs-coordonnateurs, rattachés au service académique de l'information et de l'orientation (SAIO), peuvent être recrutés en

Source officielle
CC

comm

613720b4cd580146773edb22

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

dessus-dessous le drap et que dans le brevet Everett le cordon a seulement comme fonction de rapprocher par laçage transversal les bords opposés d'une poche et qu'il n'a pas comme dans la revendication

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163546

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le président du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007610257

Admin. suprême

9 novembre 1966

9 novembre 1966

. - Qualification de la profession - Marchands d'agrés, manoeuvres, cables et cordages.

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

613724accd580146774176bc

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

office of technical assistance (société IOTA) a passé, le 25 mai 1982, un contrat d'assistance forfaitaire, révisable annuellement, avec la société Mondial Assistance France spécialisée dans la coordination

Source officielle
CC

comm

6137250ecd5801467741a98c

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

X..., lequel a reçu le titre de "directeur du développement de la société Ginger" aux fins de diriger "les autres structures et services de Ginger et ses filiales pour tout ce qui concerne la coordination

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300089

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

[V], qui a sous-traité les missions d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) et de direction, contrôle de l'exécution des contrats de travaux (DCE) à la société Bureau d'études de

Source officielle
CC

civ3

61372367cd580146774094c6

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1998 par la cour d'appel de Nouméa, au profit : 1 / de la société Gan assurances, dont le siège est ..., 2 / de la société Bureau d'études générales et de coordination

Source officielle
CC

civ3

6137223ecd580146773fb645

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

globalement partagée entre les architectes, exerçant à Paris et cette société, ayant agence à Nancy, les premiers étant chargés essentiellement de la conception et la société BEFS engeneering assurant la coordination

Source officielle