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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00248
11 mars 2014
11 mars 2014
à une différence du nombre de syllabes entre les deux signes (5 pour le signe contesté au lieu de 3), à une expression nettement plus longue dans la marque incriminée et au son « mouillé », ou plus coulant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02843
23 juin 2015
23 juin 2015
prolongé dans l'eau froide, a perdu connaissance puis est parti à la dérive, Stéphane Z... ne parvenant plus à le maintenir ; que ce dernier, lui-même à bout de force, n'a pas réussi à passer un noeud coulant
Source officielle9ème chambre
DTA_2110382_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
l'ancien exploitant de réaliser une analyse de la composition des eaux et des effluents liquides ainsi que des sols et sédiments, en divers points le long ou à proximité du Maraîchet, mince ruisseau coulant
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2019869_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
COULANT La République mande et ordonne au ministre de l'Economie, des finances et de la Souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en
Source officielle2ème chambre
DTA_2206034_20260212
12 février 2026
12 février 2026
autorisation : D’une part, aux termes de l’article L. 2111-9 du code général de la propriété des personnes publiques : « Les limites des cours d'eau domaniaux sont déterminées par la hauteur des eaux coulant
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_1507241_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COULANT La République mande et ordonne au garde des Sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0530DEC006571411
30 mai 2017
30 mai 2017
Les empreintes génétiques conservées dans ce fichier ne peuvent être réalisées qu’à partir de segments d’acide désoxyribonucléique non codants, à l’exception du segment correspondant au marqueur du sexe
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:1110DEC002093505
10 novembre 2009
10 novembre 2009
local authorities to pay the applicant MDL 81,202 Article 6 of the Convention and Article 1 of Protocol No.1 7851/06, 03.02.2006 STIHARI Tamara, born on 3.04.1932, Moldovan national, living in Cobani
Source officielle4eme Chambre Section 2
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20 janvier 2023
20 janvier 2023
Vous vous êtes alors approché de moi de manière très menaçante, collant votre visage contre le mien, vous m'avez insulté et m'avez invité à vous frapper, conduisant un autre salarié, qui n'est autre que
Source officielle4eme Chambre Section 2
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21 avril 2023
21 avril 2023
indiquant que, le 24 septembre 2019 vers 18h15, le conducteur de la navette Airbus dans le sens G6 - B612 avait eu une conduite extrêmement dangereuse après le passage de l'Hers, sous la rocade, en 'collant
Source officielleJCP
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
d’état d’usage, certaines maculées de poussières et de toiles d’araignées et d’autres jaunies par la poussière et la nicotine ;la présence dans le hall d’entrée et la pièce principale de plusieurs collants
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10689
16 septembre 2020
16 septembre 2020
T... faisait également des remarques déplacées sur son physique, lui disant qu'il adorait sa poitrine, puis venait derrière elle se collant pour lui toucher la poitrine avec ses deux mains, il a réitéré
Source officielleCour d'Appel
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26 juin 2014
26 juin 2014
En l'absence de palonnier, il faut étrangler les points de levage à l'aide de n ¿ uds coulants. Ces derniers, par compression, solidarisent les tiges, ce qui diminue le moment de flexion.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
avait aucune trace de lutte, que le corps d'un homme habillé en t-shirt, ne portant ni pantalon, ni sous-vêtement, avait été retrouvé au bord de la piscine avec une coupure sur la tempe droite, le sang coulant
Source officielle3ème chambre
DTA_2303497_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
année 2017, ont été constatées au niveau de nombreuses baies vitrées -au moins 22- des bâtiments Mb et Mc des infiltrations d’eau de pluie avec la stagnation de l’eau au niveau des bords de fenêtres coulant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11102
25 novembre 2020
25 novembre 2020
T... qui date du 2 novembre 2015 et de son colistier M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002482_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Bahaj, rapporteure publique, - les observations de Me Victoria, représentant les requérantes, et celles de Me Cossaltier
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00861_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
AI B AC et ses colistiers. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2025:26
21 janvier 2025
21 janvier 2025
#Land Niedersachsen prieš Conti 11. Container Schiffahrts-GmbH & Co. KG MS „MSC Flaminia“.#Oberlandesgericht München prašymas priimti prejudicinį sprendimą.
Source officielleChambre Sociale
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9 janvier 2023
9 janvier 2023
refuser toute communication avec elle spécialement dans une rédaction, à critiquer sa voix, ses expressions, à la fragiliser par l'envoi de messages subliminaux en fredonnant certains refrains ou en collant
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