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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
62c52960a2c42363790796f1
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Courant 2015, la Sas Mas [C] Gaestel a vendu à Monsieur [C] un véhicule de démonstration de marque Citroën C4 Picasso. Monsieur [C] a réglé la somme de 25 100 euros au titre du prix de vente.
Source officielleCABINET JAF 9
6686e3a6e74459e0c7ecf9dd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Attribué, à défaut de possibilité de maintien de cette cohabitation, la jouissance provisoire de cet immeuble à Madame, à titre onéreux, - Attribué la jouissance provisoire du véhicule de communauté Citroën
Source officiellesoc
61372142cd580146773f252d
27 juin 1990
27 juin 1990
B..., entré au service de la société Peugeot en qualité de cadre le 1er octobre 1941, et nommé président du directoire de Citroën le 16 janvier 1975, a conclu le 12 janvier 1979, à l'expiration de son
Source officielleJCP
697bc1c3cdc6046d472ade09
9 janvier 2026
9 janvier 2026
intérêts au taux conventionnel, à compter du 11 juin 2024, - la capitalisation des intérêts, - la condamnation de Monsieur [W] [H] et de Madame [V] [C] à restituer à leurs frais le véhicule de marque CITROËN
Source officielleTrib. de Commerce
69bc6832cdc6046d4740f98a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Sur la demande à titre principal Attendu qu'en date du 31 janvier 2022, Monsieur [Q] [G], exploitant sous l'enseigne commerciale FAST AND SERIOUS, a loué auprès de la SAS LUTAM, un véhicule BERLINGO CITROEN
Source officielleRéférés
69d81beecdc6046d47b1bf80
2 avril 2026
2 avril 2026
[E] [R] un véhicule automobile d’occasion de marque Citroën modèle C5, immatriculé [Immatriculation 1], moyennant le prix de 4 300 euros. Par assignation signifiée le 31 décembre 2025, M.
Source officiellePôle Civil section 3
67f6dee0a9d5adc26062674a
7 avril 2025
7 avril 2025
. - Véhicule Citroën Picasso l.6i, valeur estimée par inventaire réalisé par la Justice de Paix le 25 mai 2016 avec accord des enfants de feu [B] [V] [R] [V], [F] [V], [E] [T] et [J] [C], pour que leur
Source officiellePPEP Civil
67f8318ccf40727a00446b2b
4 avril 2025
4 avril 2025
[O] [D] a vendu à Mme [J] [W] un véhicule Citroën Berlingo immatriculé DX 494 GK moyennant un prix de 4200 euros. Par exploit d’huissier en date du 20 novembre 2023, Mme [J] [W] a fait assigner M.
Source officielleRéférés
67eeeb3ab848dd6814c63d59
3 avril 2025
3 avril 2025
[U] a acquis du garage Dave Auto, un véhicule de marque Citroën modèle C4 Picasso, immatriculé [Immatriculation 10], mis en circulation le 13 février 2009, pour un prix de 4.250 euros.
Source officielle2ème Chambre
677e14af26e046654dc50d81
7 janvier 2025
7 janvier 2025
euros et ceux de Monsieur [R] de 160 528,38 euros, Prononcé l'attribution du bien immobilier, du véhicule BMW et du compte courant et de son solde à Monsieur [R], Prononcé l'attribution du véhicule Citroen
Source officielle1ère chambre civile A
61629f7635a5d4e0c2ddc9f7
16 mai 2013
16 mai 2013
[J] a acheté un véhicule Citroën SM, ainsi qu'un moteur de rechange.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fbd
25 mars 2002
25 mars 2002
jugement en date du 11 février 2 000, par lequel le Tribunal de Grande Instance de CAHORS a dit qu'il a commis une faute de conduite à l'origine de l'accident survenu le 29 août 1998 entre son véhicule Citroùn
Source officiellecomm
6137220dcd580146773f9d2c
30 novembre 1993
30 novembre 1993
Parayre, président du directoire de la société Peugeot, écrivait : "Comme Peugeot et Citroën, Chrysler conservera son réseau indépendant, son image de marque et sa propre gamme", et que, au mois d'août
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61631c5448f63659ca90a5ea
24 mars 2011
24 mars 2011
FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERES ci-après appelée société GONDRAND ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me François CITRON
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10611
31 mai 2017
31 mai 2017
Y... quant à sa gestion de l'entreprise lorsqu'il en était encore le gérant, sont dénués de portée, comme n'étant pas visés dans la lettre de licenciement ; que, sur le véhicule Citroën Nemo, M.
Source officielleciv1
6079434f9ba5988459c41eca
15 janvier 1976
15 janvier 1976
AVEC L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS URBAINE ET SEINE PAR PACQUET NE COUVRAIT PAS LE DOMMAGE CAUSE PAR UN PREPOSE DE CELUI-CI QUI, CHARGE DE LIVRER DU "FUEL" A UN CLIENT, AVAIT PAR ERREUR RACCORDE LA CITERNE
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2b4
31 mars 1993
31 mars 1993
violence du choc, ni la faible longueur des traces de freinage ne sauraient suffire à imputer à André H... une vitesse excessive ou un défaut de maîtrise ; qu'il est constant en effet que le véhicule Citroën
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261f92ba09831876850f
16 octobre 2023
16 octobre 2023
A titre d'exemple, le cas d'une CITROEN C3 ([Immatriculation 6]) sur laquelle une intervention a été effectuée par l'atelier le 19 août 2016, pour un problème d'injecteur.
Source officielleChambre civile 1
69d82480cdc6046d47b27b2b
9 avril 2026
9 avril 2026
[X] sollicite la somme de 12.724 euros, en faisant valoir que son véhicule de marque AUDI a fait l'objet d'une cession à son assureur pour un montant de 2.400 euros, qu'il a dû racheter un véhicule CITROEN
Source officielleChambre 1-4
5fdada7bb31b616d3fd0cf0d
16 mai 2019
16 mai 2019
*** Exposé du litige : [L] [Q] a souscrit auprès de la compagnie d'assurances MACIF un contrat d'assurance pour son véhicule Citroën
Source officiellePage 86 sur 217