Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613721d2cd580146773f7ba3
12 janvier 1993
12 janvier 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chocolaterie du cheval blanc, dont le siège social est zone industrielle
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008021356
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Jules Y..., propriétaire-éleveur de chevaux de course, ses héritiers, dont Mme Esther Y..., épouse de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202239_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000932_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Par arrêté du 12 décembre 2019, le maire de la commune de Chevrières ne s'est pas opposé à cette déclaration. Les requérants ont demandé l'annulation de cet arrêté.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2302208_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
, courses au galop et courses au trot, une société est agréée par le ministre chargé de l'agriculture comme société mère de courses de chevaux. ".
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2107628_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Article 2 : Les conclusions de la société d'encouragement à l'élevage du cheval français présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1ère Chambre
660cf2577c1ccb0008628bfd
2 avril 2024
2 avril 2024
[O] n'avait pas apporté au cheval des soins attentifs et conformes aux données acquises de la science lors de la visite d'achat ; - que M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03131
15 janvier 2019
15 janvier 2019
création d'une terrasse, le tout afin de développer une activité de chambre d'hôtes ; que cependant, des procès-verbaux ont constaté la réalisation de travaux de changement d'affectation d'anciens box à chevaux
Source officielleciv2
6079411a9ba5988459c404db
25 janvier 1973
25 janvier 1973
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'UN CHEVAL ARRIVE PREMIER DANS UNE COURSE, AYANT ETE "DISTANCE ", C'EST-A-DIRE DECLASSE
Source officielleciv3
61372114cd580146773f0d1f
15 novembre 1989
15 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI LE CHANTEMERLE SERRE CHEVALIER, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellesoc
613723a4cd5801467740c67e
17 mai 2001
17 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Espace Cheval, dont le siège est Centre équitation Saint-Georges,
Source officiellesoc
6137241dcd58014677412757
29 septembre 2004
29 septembre 2004
Pierre Chevalier, avocat, agissant en qualité de mandataire de la société SA Sobridis Bricogite, s'est pourvu en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Limoges rendu le 22 avril 2002 ; Attendu
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2101915_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2021, Mme C A B, représentée par Me Chevallier-Fillastre, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Caussade-Rivière
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90702
23 juin 2022
23 juin 2022
[D] [F], ayant Me Laurent Goldman pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90224
16 février 2023
16 février 2023
et autre Défendeur : Mme [U] et autre Requête n° : 990/22 Ordonnance n° : 90224 du 16 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [R] [U], ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90496
12 mai 2022
12 mai 2022
[W] [O], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Mme [H] [P] épouse [O], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90236
7 mars 2024
7 mars 2024
_________ ENTRE : la société Toneleria Cordobesa, ayant la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Neokays, ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91265
30 novembre 2023
30 novembre 2023
[K] [U], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, la société Carinvest Europe, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, la société Sure finances
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91248
1 décembre 2022
1 décembre 2022
SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90332
2 avril 2026
2 avril 2026
pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 19 février 2026, a
Source officiellePage 86 sur 1222