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2 523 résultats pour « Chelly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 12

69bf6146cdc6046d478143b1

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

BEYRAND, Mme HELIOT, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle

Page 86 sur 127

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CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-179259

Admin. suprême

22 novembre 2017

22 novembre 2017

05/2008 73706/01 ION-CETINA AND ION 14/02/2008 14/05/2008 40162/02 VASILE 29/04/2008 29/07/2008 25111/02 NEGULESCU ELENA 01/07/2008 01/12/2008 6580/03 CIOCAN AND OTHERS 09/12/2008 09/03/2009 40274/04 CHELU

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2517902_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Le 10 avril 2025, il a été interpellé par les services de la police nationale puis placé en garde-à-vue pour des faits d’usage de faux document administratif commis à Chessy (77700).

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305171_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

en qualité de conducteur machine auprès de la société « Terre de France Services », ensuite du 1er septembre 2020 au 20 juin 2021 en qualité de manutentionnaire auprès de la société « Primeale France Chécy

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6032809c358b2cb48559394a

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

PRÉTENTIONS DES PARTIES ET PROCEDURE EXPOSÉ DU LITIGE Faits et procédure La SCI Mazarin est propriétaire d'entrepôts à Chilly-Mazarin (91), qui ont subi un sinistre incendie le 26 avril 2011

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA02140_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

C a été recruté le 14 mars 2011 par la société Planet Hollywood LC - gestionnaire d'un restaurant du même nom situé au Disney Village à Chessy - en qualité de commis de salle/cuisine, puis à compter du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894f9

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

SIN ET STES 121, rue Charles de Gaulle 77700 CHESSY représentée par Me Stéphane BEURTHERET, avocat au barreau de PARIS, toque : P 88 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e164

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Il produit également une facture de l'entreprise CHERY EMMANUEL du 30 janvier 2008, portant sur le curage des fossés, et la mise en place et compactage de la couche de finition de la voirie.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201962

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

Il produit également une facture de l'entreprise CHERY EMMANUEL du 30 janvier 2008, portant sur le curage des fossés, et la mise en place et compactage de la couche de finition de la voirie.

Source officielle
CC

comm

6137227fcd580146773fdaf5

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Alain X..., demeurant 2, square de Provence à Chilly-Mazarin (Essonne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

Source officielle
CC

civ2

613722f5cd58014677403b18

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euro Disney, dont le siège est immeubles administratifs, route nationale 34, 77144 Chessy

Source officielle
TA

CH 3 JU

DTA_2202203_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Il a ensuite décidé que le domicile habituel du jeune C serait désormais fixé au domicile habituel de sa mère, à Cheny, dans le département de l'Yonne, et accordé au père un droit de visite et d'hébergement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2400550_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Au surplus, il lui appartient, s'il soutient demeurer aujourd'hui à Chessy (Seine-et-Marne), de demander le transfert de son dossier à la préfecture territorialement compétente et, le cas échéant, la fixation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2500930_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

A qu'il a sollicité le 11 juillet 2023, en se prévalant d'une adresse à Chilly-Mazarin, le renouvellement de son titre de séjour valable jusqu'au 18 septembre 2023.

Source officielle
TA

9ème chambre, JU

DTA_2409374_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

durée de six mois prononcé par le tribunal judiciaire de Meaux le 14 février 2023 après avoir conduit sous l’emprise de produits stupéfiants le 30 septembre 2022 sur le territoire de la commune de Chessy

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2209008_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

août 2023 par lequel le ministre de l’intérieur a maintenu l’assignation à résidence dont il a fait l’objet par arrêté du 20 juin 2023 en l’astreignant à résider sur le territoire de la commune de Chelles

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162d676a2a5768a176c5590

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

à la Cour composée de : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

60376a0e3e870f46d3499a70

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Février 2015, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Madame COQUERELLE, Conseiller assistés

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Société BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/François

5fdeca09f031e99975e14f15

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

SELARL RACINE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 mai 2018 en audience publique, devant la cour composée de : Robert CHELLE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd94554c0e30c2c619d0857

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine BRISSET, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert CHELLE

Source officielle