Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
6438f2e8a942a604f5e936af
13 avril 2023
13 avril 2023
de commerce établi le 3 décembre 2020 à [Localité 6], représentée par son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas CASTAGNOS
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f7
14 février 2012
14 février 2012
SCP AUCHE HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour ORDONNANCE DE CLOTURE DU 29 Novembre 2011 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 DECEMBRE 2011, en audience publique, Sylvie CASTANIE
Source officielleChambre 1 Section 9
696555c6cdc6046d47109ec2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Août 1980 à [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 1] Représenté par Me Estelle FERNANDEZ, avocat au barreau de BEZIERS DÉFENDEUR : Monsieur [C] [L] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Marc CASTAN
Source officielleREFERES 1ER PP
65b35c3a1d7564000872dc48
25 janvier 2024
25 janvier 2024
avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15, postulant et plaidant par Me CHAILA substituant Me Gautier DERAMOND DE ROUCY, avocat au barreau de PARIS Assignant en référé suivant exploit de la SCP CASTANIÉ
Source officielle3e Chambre A
6032dd3515c1365180ff3b55
16 novembre 2017
16 novembre 2017
ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Septembre 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE
Source officielle3e Chambre A
603311f0d6893b83ec468aa3
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Mme Béatrice MARS, Conseiller-Rapporteur, et Mme Florence TANGUY, Conseiller-Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE
Source officielle3e Chambre A
60320502eb68633cfadbbd3b
17 mai 2018
17 mai 2018
Mme Béatrice MARS, Conseiller-Rapporteur, et Mme Florence TANGUY, Conseiller-Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE
Source officielle3e Chambre A
6034443c1adbff3519734337
12 janvier 2017
12 janvier 2017
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller (rapporteur) Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre A
60360444363848695e3fc57c
14 janvier 2016
14 janvier 2016
, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE
Source officielle3e Chambre A
60360444363848695e3fc592
14 janvier 2016
14 janvier 2016
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Monsieur Martin DELAGE, Conseiller Mme Béatrice MARS, Conseiller (rédacteur) qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc1
23 octobre 2007
23 octobre 2007
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 SEPTEMBRE 2007, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0b
11 mars 2008
11 mars 2008
LA BELLE VENDANGE et aujourd'hui de commissaire à l'exécution du plan de ladite SARL ... 34500 BEZIERS représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assistée de la SCP COSTE-BORIES-CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af6d
25 mars 2008
25 mars 2008
de Me PECH DE LA CLAUSE, avocat au barreau de NARBONNE ORDONNANCE DE CLOTURE DU 21 Février 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 FEVRIER 2008, en audience publique, Madame CASTANIE
Source officielleChambre Sociale
62cd0f1ee91c8e9fcf071347
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielle3ème CH Spéciale
69eafb96cdc6046d4757081d
23 avril 2026
23 avril 2026
détention provisoire Affaire : [R] [B] [Z] [U] COUR D'APPEL DE PAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Nous, Patrick CASTAGNE
Source officielleChambre Sociale
642fb7abcece1704f57479a9
6 avril 2023
6 avril 2023
publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre Sociale
643106d728558704f52e6bbe
6 avril 2023
6 avril 2023
publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre Sociale
643106d828558704f52e6bc0
6 avril 2023
6 avril 2023
Janvier 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre Sociale
637dc84e14982305d4c201ba
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[H] [W], rédacteur juridique, muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre Sociale
637dc85a14982305d4c201ff
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officiellePage 86 sur 237