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3 385 résultats pour « Callige »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

5fda1978c51e7e5d5429899e

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

[Z] soutient avoir effectué de nombreuses prestations en qualité de metteur en scène consistant à assurer les répétitions, la logistique, les repérages, les calages divers et ce pour plusieurs spectacles

Source officielle

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CA

11e chambre

5fda6676c6d86caf75380e6e

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Cette fiche de mission a pour objet d'évaluer la faisabilité de réaliser une mission bi-média (nombre souhaité d'interventions, nombre max d'intervention par média par journée, le calage des directs radio

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6035bef8d0df7d26690d141c

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

ralenti ; que ce régime est compatible avec un scénario de panne moteur qui ralentit fortement le véhicule ; que le dernier expert, Monsieur [Q], a considéré que le moteur était probablement en phase de calage

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:1018DEC002527494

Admin. suprême

18 octobre 1995

18 octobre 1995

       The Commission finds that it is primarily for the domestic prosecution authorities and courts to decide whether or not, in given circumstances, there are reasons calling

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2208543_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Calin La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205592_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61627e9f38d18b7ebf63d201

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

Les calages ondulés pour permettre le transport ont été fabriqués à [Localité 3] dans la [Localité 4] Atlantique, la réalisation de la sérigraphie du décor des flacons incluant l'apposition de la marque

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61629f7635a5d4e0c2ddc9f6

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

au Mexique par la société JUST ART a été retrouvée après déballage entièrement couverte d'abrasion de pigmentation, rendant impossible toute restauration ponctuelle, et que l'emballage (caisse bois, calage

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

61609215db7ff645d8566552

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

l'intervention des entreprises lors de leur remplacement consistant à resserrer toutes les vis et à augmenter les contraintes permanentes de flexion des vitrages de la rangée haute du fait d'un problème de calage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e53c

Appel

5 octobre 2010

5 octobre 2010

Il a été reconnu en cours d'expertise qu'il a été procédé à des calages tout au long du montage en violation avec les recommandations de l'avis technique 1695-295 et avec les préconisations formulées.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11038

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Cette fiche de mission a pour objet d'évaluer la faisabilité de réaliser une mission hi-média (nombre souhaité d'interventions, nombre max d'intervention par média par journée, le calage des directs radio

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-179899

Admin. suprême

7 décembre 2017

7 décembre 2017

subsequent decisions and interim resolutions stressing the fundamental flaws in the criminal proceedings revealed by the Court’s conclusions under Article 18 combined with Article 5 of the Convention and calling

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd90101

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

la mère a beaucoup de mal à contenir les garçons, elle envahit tout l'espace de parole s'adressant tour à tour à chacun d'eux sans en mobiliser aucun, elle " attrape " les enfants pour leur faire un calin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d57

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

l'espèce, l'expert B... note que le rapprochement du plan cadastral des deux communes révèle, s'agissant de la localisation de l'assiette du chemin, " une indécision de plusieurs mètres " et que " le calage

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01510_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

zones classées en zone inondable d'aléa modéré (M) et résiduel (R) d'enjeux non urbanisé (NU) admettent les constructions agricoles sous certaines conditions tenant à leur emprise au sol ou encore le calage

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100346_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Bordeaux Métropole demande l'indemnisation des travaux provisoire de renforcement des rails et de calage de la plateforme pour un montant de 17 535 euros HT, qui ont été réalisés en urgence en janvier

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100979_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

lors que, d'une part, elle a abandonné les éléments du projet relevant de la rubrique " 2.1.5.0 " et, d'autre part, elle a présenté, au titre de la rubrique " 3.2.2.0 ", un modèle retenant, pour le calage

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2002183_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

menuiseries extérieures qui n'assurent pas leurs fonctions de clos et de couvert, des murs rideaux instables car constitués pour certains de profilés sous-dimensionnés, d'importants défauts de pose et de calage

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1900407_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Le requérant demande le versement d'une somme de 41 864,93 euros correspondant, selon une facture établie le 30 avril 2021, au coût de débroussaillage, au creusement d'une bêche pour calage du départ de

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00864_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

il résulte de l'instruction que la préfète n'a pas entendu, ce faisant, lui imposer des sujétions supplémentaires, le ministre faisant valoir dans ses écritures, sans être contesté, que " c'est le calage

Source officielle