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4 485 résultats pour « Boyle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10512

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Lors de son altercation avec moi elle m'a fait pleurer (..) pendant les jours où on était ensemble j'avais peur de venir travailler, j'avais la boule au ventre », une attestation de Mme Pascale E..., cadre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10039

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

.., dirigeant de la société Eurêka Consulting ; qu'en effet, sa collègue de travail, Chrystel B..., épouse C..., rapporte qu'elles subissaient « une pression constante de l'employeur, un stress, une boule

Source officielle
CA

5e chambre civile

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Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

Elle rappelle qu'il régnait une ambiance délétère au sein du camping, notamment sur le terrain de boules, ceci en raison du conflit existant depuis 2010 entre [T] [E] et [Y] [U], qui étaient de « grands

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100175

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

et les ressources de Mme C... et qu'elle a conservé la carte de retrait bancaire de sa soeur ; qu'enfin des retraits ont été effectués pour un montant total de 500 euros auprès du distributeur "SARL Bowl

Source officielle
CA

3e Chambre A

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Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

élevé d'un étage avec un sous-sol comprenant un débarras, une cave à vin un appartement deux-pièces avec cuisine et salle d'eau, d'une piscine, d'une terrasse, dans un pool house et d'un terrain de boules

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603264130efdeb98f050f649

Appel

13 février 2018

13 février 2018

06/04/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE : SAS THEATRE DE LA MICHODIERE Sise [Adresse 2] [Adresse 2] RCS 572 158 863 représentée par Me Carole BESNARD BOELLE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11143

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

S... avec un boule au ventre en raison du comportement de celui-ci, notamment dans la manière inadaptée dont il a de nombreuses fois remis en cause sa présence dans l'établissement ; que O...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00798

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

d'avoir été frappé dans le corridor menant aux geôles, avant d'entrer en cellule, par les policiers qui lui ont asséné des coups de pieds au visage alors qu'il était par terre et qu'il s'était mis en boule

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110539

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

saccadée et maladroite, avec un crochet sur la hampe du « d », des « m » et « n » en guirlandes anguleuses, des barres de « t » hautes et en courbe, un « p » surélevé avec une petite boucle, un « b» en boule

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10724

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Mme E... a écrit à l'employeur avoir "ras le bol" du comportement de M. G...

Source officielle
CC

cr

êt attaqué ne prononce aucune condamnation civilec/M. Christian I

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01581

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

momentanément interrompues par des spectateurs qui, de façon concertée, sont montés sur la scène, en criant, chantant et priant, ou encore, lors de la dernière représentation concernée, ont lancé des boules

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022446195

Admin. suprême

2 juillet 2010

2 juillet 2010

immédiatement signés par le caissier et le membre du comité de direction spécialisé, qu'en méconnaissance des articles 37, 48 et 69-26 du même arrêté, des sommes étaient prélevées dans la caisse de la boule

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029311368

Admin. suprême

30 juillet 2014

30 juillet 2014

choix opérés par le décret attaqué dans les rattachements qu'il opère des communes du Falgoux, du Vaulmier, de Saint-Vincent de Salers, de Saint-Chamant, de Saint-Projet de Salers et de Teissières lès Bouliès

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00278_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

BoffyLe président, V.-M. Picard Le greffier en chef, C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203794_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

euros correspondant à la valeur des objets qui se trouvaient dans le véhicule et qui ont brûlé lors de sa destruction et produit une liste de ces objets sur laquelle figurent une caisse à outils, des boules

Source officielle
CA

14e Chambre

6162af219547460d26ddb6f2

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

régulièrement; Attendu que dans une attestation du 8 octobre 2009 Mme [O] , soeur de Mr [B] indique que du fait des sa maladie , son frère ne pouvait plus pratiquer le vélo , la pêche et les jeux de boules

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162fdfa3ebbdffcbea6aa93

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

tu me casses les couilles avec tes conneries de prud' homme parce que moi j'ai un avocat et je t'enfoncerai encore plus que je l'ai déjà fais et crois moi c'est possible" Alors''' toujours pas les boules

Source officielle
CA

Cour d'Appel

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Appel

5 septembre 2002

5 septembre 2002

X... n'a pas identifié celui-ci comme l'auteur du coup de boule ; Attendu que le dossier révèle que les enquêteurs se sont arcboutés sur l'alibi donné par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87718

Appel

3 mars 2005

3 mars 2005

Rémi X... né le 13 Juillet 1951 à JOEUF (54240), demeurant 2, rue des Moines - 54360 BLAINVILLE SUR L'EAU comparant par la SCP MERLINGE - BACH-WASSERMANN, avoués à la Cour plaidant par Me Catherine BOYE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b7

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

qu'elle a alors percuté l'avant droit du véhicule conduit par Madame B... qui circulait sur cette route départementale ; que sous le choc, elle a été éjectée de son engin et est partie en " roulés boulés

Source officielle

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