AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10512
3 mai 2018
3 mai 2018
Lors de son altercation avec moi elle m'a fait pleurer (..) pendant les jours où on était ensemble j'avais peur de venir travailler, j'avais la boule au ventre », une attestation de Mme Pascale E..., cadre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10039
18 janvier 2018
18 janvier 2018
.., dirigeant de la société Eurêka Consulting ; qu'en effet, sa collègue de travail, Chrystel B..., épouse C..., rapporte qu'elles subissaient « une pression constante de l'employeur, un stress, une boule
Source officielle5e chambre civile
5fca68e83ce7dd52ae8f3e4e
27 octobre 2020
27 octobre 2020
Elle rappelle qu'il régnait une ambiance délétère au sein du camping, notamment sur le terrain de boules, ceci en raison du conflit existant depuis 2010 entre [T] [E] et [Y] [U], qui étaient de « grands
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100175
13 février 2019
13 février 2019
et les ressources de Mme C... et qu'elle a conservé la carte de retrait bancaire de sa soeur ; qu'enfin des retraits ont été effectués pour un montant total de 500 euros auprès du distributeur "SARL Bowl
Source officielle3e Chambre A
6031e9c2dca68a230692ee6f
7 juin 2018
7 juin 2018
élevé d'un étage avec un sous-sol comprenant un débarras, une cave à vin un appartement deux-pièces avec cuisine et salle d'eau, d'une piscine, d'une terrasse, dans un pool house et d'un terrain de boules
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603264130efdeb98f050f649
13 février 2018
13 février 2018
06/04/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE : SAS THEATRE DE LA MICHODIERE Sise [Adresse 2] [Adresse 2] RCS 572 158 863 représentée par Me Carole BESNARD BOELLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11143
16 décembre 2020
16 décembre 2020
S... avec un boule au ventre en raison du comportement de celui-ci, notamment dans la manière inadaptée dont il a de nombreuses fois remis en cause sa présence dans l'établissement ; que O...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00798
22 mars 2016
22 mars 2016
d'avoir été frappé dans le corridor menant aux geôles, avant d'entrer en cellule, par les policiers qui lui ont asséné des coups de pieds au visage alors qu'il était par terre et qu'il s'était mis en boule
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110539
13 septembre 2017
13 septembre 2017
saccadée et maladroite, avec un crochet sur la hampe du « d », des « m » et « n » en guirlandes anguleuses, des barres de « t » hautes et en courbe, un « p » surélevé avec une petite boucle, un « b» en boule
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10724
30 septembre 2020
30 septembre 2020
Mme E... a écrit à l'employeur avoir "ras le bol" du comportement de M. G...
Source officiellecr
êt attaqué ne prononce aucune condamnation civilec/M. Christian I
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01581
28 juin 2017
28 juin 2017
momentanément interrompues par des spectateurs qui, de façon concertée, sont montés sur la scène, en criant, chantant et priant, ou encore, lors de la dernière représentation concernée, ont lancé des boules
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022446195
2 juillet 2010
2 juillet 2010
immédiatement signés par le caissier et le membre du comité de direction spécialisé, qu'en méconnaissance des articles 37, 48 et 69-26 du même arrêté, des sommes étaient prélevées dans la caisse de la boule
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029311368
30 juillet 2014
30 juillet 2014
choix opérés par le décret attaqué dans les rattachements qu'il opère des communes du Falgoux, du Vaulmier, de Saint-Vincent de Salers, de Saint-Chamant, de Saint-Projet de Salers et de Teissières lès Bouliès
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00278_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
BoffyLe président, V.-M. Picard Le greffier en chef, C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203794_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
euros correspondant à la valeur des objets qui se trouvaient dans le véhicule et qui ont brûlé lors de sa destruction et produit une liste de ces objets sur laquelle figurent une caisse à outils, des boules
Source officielle14e Chambre
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10 janvier 2013
10 janvier 2013
régulièrement; Attendu que dans une attestation du 8 octobre 2009 Mme [O] , soeur de Mr [B] indique que du fait des sa maladie , son frère ne pouvait plus pratiquer le vélo , la pêche et les jeux de boules
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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1 septembre 2011
1 septembre 2011
tu me casses les couilles avec tes conneries de prud' homme parce que moi j'ai un avocat et je t'enfoncerai encore plus que je l'ai déjà fais et crois moi c'est possible" Alors''' toujours pas les boules
Source officielleCour d'Appel
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5 septembre 2002
5 septembre 2002
X... n'a pas identifié celui-ci comme l'auteur du coup de boule ; Attendu que le dossier révèle que les enquêteurs se sont arcboutés sur l'alibi donné par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87718
3 mars 2005
3 mars 2005
Rémi X... né le 13 Juillet 1951 à JOEUF (54240), demeurant 2, rue des Moines - 54360 BLAINVILLE SUR L'EAU comparant par la SCP MERLINGE - BACH-WASSERMANN, avoués à la Cour plaidant par Me Catherine BOYE
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b7
15 avril 2008
15 avril 2008
qu'elle a alors percuté l'avant droit du véhicule conduit par Madame B... qui circulait sur cette route départementale ; que sous le choc, elle a été éjectée de son engin et est partie en " roulés boulés
Source officiellePage 86 sur 225