CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 528 résultats pour « Anne MESSAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2409617_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.

Source officielle

Page 86 sur 877

← PrécédentSuivant →
CA

Première Présidence

62f49bbd5d4cce05d41417be

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le VINGT ET UN JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Chantal FERREIRA, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Sophie MESSA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881aa

Appel

14 avril 2006

14 avril 2006

téléphonique sur l'ancienne ligne, message dont le contenu n'est pas indiqué, cette clientèle , du numéro de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881ac

Appel

14 avril 2006

14 avril 2006

téléphonique sur l'ancienne ligne, message dont le contenu n'est pas indiqué, cette clientèle , du numéro de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68f320a279ac4fbe1d8777f9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Suite aussi aux diverses notifications de messages sur la tablette de travail Nous avons donc pris la tablette de travail de [A].

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10203

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

décembre 2014 alors que l'instance ayant abouti au jugement entrepris était introduite depuis le 14 octobre 2014 et la radiation de la société ADS Picardie est intervenue le 4 mars 2015 soit plus d'une année

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fdc4b3add68066f374bd467

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 DECEMBRE 2018 (Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseillère,) PRUD'HOMMES N° RG 16/04302

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f97713328fa00087a25da

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

A ce titre et pour répartir les charges de travail d'élevage, la responsable qualité en charge de l'organisation de la production de fin d'année vous a sollicitée le 18 décembre 2018 à 9 heures 22 pour

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2207851_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

A était inscrit en première année d'études au sein de Sorbonne Université, en parcours d'école d'ingénieurs Polytech, au titre de l'année universitaire 2020-2021.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62db90061d0e74effb5c095d

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, substituée par Me David BODSON, tous deux avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code

Source officielle
TJ

Service des référés

661ec20aa0f63503363509c5

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT, Greffier, DEMANDERESSE Madame [N] [O] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Ann

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69fc1f72cdc6046d47e0b825

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Laure

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e6eb05d6bf6564da70

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa940d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6163c2c11a5f0a71dc3c91cd

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

PARIS, toque : D928 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Juin 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:448445.20230414

Admin. suprême

14 avril 2023

14 avril 2023

de la politique de communication qu'ils entendent mettre en œuvre dans l'année à venir, s'agissant des vecteurs de publicité utilisés, du contenu des messages publicitaires projetés, des publics visés,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917fc

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

titre de l'année 2008.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6688de8e676b73dd81b97470

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Les consignes internes prévoient que le convoyeur messager, au départ du centre, informe celui-ci du départ du fourgon, indique la destination, l'itinéraire et les priorités du conducteur.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

65cb1732474256000835c4bf

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

directives de sa hiérarchie, que le courriel du 13 avril 2019 est affecté d'une incohérence consécutive apparemment à un problème de saisie lors de sa rédaction, qu'il s'agit plus probablement d'un message

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00064

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Merci de me tenir au courant de la suite des événements et de la décision du tribunal" ; que c'est à juste raison que le tribunal a estimé que les messages des sociétés Habitat et Ikea, ne constituaient

Source officielle