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10 928 résultats pour « Alexandre VALOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

69e07e6acdc6046d476a9985

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

CAGNES MINI MARCHE C/ [H] [D] [U] [I] [G] [O] [W] [P] [T] [N] [C] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre ZAGO Me Pascal ALIAS Prononcée à la suite d'une assignation

Source officielle

Page 86 sur 547

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-164836

Admin. suprême

13 juin 2016

13 juin 2016

Alexandre Gabriac, ressortissant français né en 1990, et l’association «   Jeunesses nationalistes   ». Ils sont représentés devant la Cour par M e   P.-M. Bonneau, avocat à Toulouse.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0510DEC002699710

Admin. suprême

10 mai 2012

10 mai 2012

Fernando Alexandre, est un ressortissant portugais né en 1970 et résidant à Marinha Grande. A.     Les circonstances de l’espèce 2.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

63d4ccc192a57405de331663

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

[K] [Y] en ses déclarations par visioconférence, Maître Vincent MERRIEN, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Jean-Alexandre CANO, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

66c6d4843aa9e47470f6ab04

Appel

21 août 2024

21 août 2024

MEGEP INDUSTRIE prise en la personne de son Président en exercice domicilié de droit en cette qualité audit siège social Sise [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre LIARD de la SCP DEGRE 7, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdadd0ddf06aa6fd3c64d65

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

[T] fait valoir que la société avait décidé de ne plus lui confier le moindre chantier ni le moindre dossier.

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TA

1ère Chambre

DTA_2202854_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Il fait valoir que : - le déféré est irrecevable en raison de sa tardiveté ; - les moyens soulevés dans le déféré ne sont pas fondés.

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

698e414fcdc6046d471e503b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D’ALSACE ET DE LORRAIN BANQUE [Adresse 3] [Localité 3] Défendeur représenté par Me Alexandra VEILLARD, avocat au barreau de NANTES Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

637c74d59eb5b305d45f9058

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°22/306 DU 02 NOVEMBRE 2022 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté de Alexandra

Source officielle
CA

1re chambre civile

669a01a1bf9da27f384b0de2

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

1re chambre civile

668f76d29b65e642c58785b4

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

fonctions de conseiller à la cour d'appel de Montpellier par ordonnance n°2024-66 du 19 février 2024 et en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6780b937b10ab0632f704a5e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

24/18105 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKINK Décision déférée à la Cour : Arrêt du 07 Octobre 2024 - Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2024L01761 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6801dcb82d41c0a3fc6ecabd

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

° Portalis 35L7-V-B7J-CK2YE Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Février 2025 Tribunal de Commerce de Bobigny - RG n° 2024P03081 Nature de la décision : Réputé contradictoire NOUS, Alexandra

Source officielle
CA

1re chambre civile

653ca62883c9498318209cbb

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

en audience publique, devant Sylvie BOGE, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

11e Chambre B

61628cd1293034a8c342f707

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués plaidant par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a41f

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2007, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

695bc7b375782d5f06dc4520

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dominique Gilles, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6686f2e0e74459e0c7ed812f

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [C] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Cécile VAQUÉ, avocat au barreau de TOULON DEFENDEURS E.U.R.L.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999438de0398b51a7aca

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.C.I. ALPHONSE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurence NARDINI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.S.

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TJ

REFERES GENERAUX

67ed8babda9e15c5131fe037

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.A.S. CALYPSO, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.C.I.

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