Ils soutiennent que rien n'impose d'invoquer des pièces au soutien de la requête en désignation du technicien.

X... a été engagé le 7 septembre 1995 par la société Dentmaster France devenue la société Dent Wizard en qualité de technicien puis de responsable régional, statut agent de maîtrise et à partir de janvier

Que l'expert a dû se faire assister pour procéder aux mesures et utiliser le matériel adéquat, par un technicien de sa société à l'égard de laquelle il est redevable du remboursement des heures de travail

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry,3 octobre 2006), que M.X..., technicien de laboratoire de la société civile de moyens des docteurs

, issu lui-même du secteur du bâtiment, a expressément choisi le modèle installé dont il a donné les références à la société, en s'opposant à la vérification de l'installation préexistante par le technicien

Les différents métiers sont regroupés dans des emplois génériques que sont: agent, agent qualifié, agent hautement qualifié, technicien qualifié, technicien hautement qualifié, technicien expérimenté,

A défaut de critère de nombre et de qualification du personnel placé sous ses ordres, certains postes comportent des responsabilités et une technicité qui exigent des qualités dont l'importance doit être

Il distingue en outre les niveaux de classification par catégorie (ETAM des niveaux A1 à F et Cadres, des niveaux G à I) « Employés, techniciens, agents de maîtrise - « Niveau A1 Les salariés, de

personnel avaient fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, qu'une fois par an la société Securiton qui avait installé le système effectuait un contrôle du système, qu'en dehors de ce contrôle un technicien

conceptions audio des événements étaient en fait traitées en amont par les commerciaux qui le cas échéant le contactaient pour vérifier avec lui la faisabilité d'une proposition ou recueillir son avis de technicien

quand il résultait de ses propres constatations que le premier avait fait état, dans son courrier du 24 mars 2011, du refus de la seconde d'un deuxième rendez-vous entre les responsables et techniciens

aux motifs que, "dans quatre élevages du béta-estradiol a été trouvé dans les urines de plusieurs veaux ; que l'alimentation des animaux ainsi que les médicaments étaient fournis par Marcel X..., technicien

pour permettre la pérennité de l'entreprise, et que de nombreux problèmes de fonctionnement avaient entraîné des relations conflictuelles avec le constructeur et des interventions fréquentes de ses techniciens

figure pas sur la liste des obligations prévues par l'article 138 du Code de procédure pénale, le risque de renouvellement de l'infraction apparaît d'autant moins probant que Rodriguez dont Y..., technicien

. ; que sa présence a été constatée par Mme Y..., technicienne de laboratoire qui lui a établi une attestation ; qu'il fallait donner à la déclaration du professeur X... son sens exact, que la demanderesse

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 16 décembre 1997), que la société de droit allemand Maquet, qui a pour objet la fabrication et la vente de matériel médical de haute technicité

juridictions, est d'ordre public et les parties ne peuvent y renoncer ; que, dès lors, la cassation de l'arrêt de la cour d'appel de Paris, en ce qu'il a, ordonnant une mesure d'instruction, invité le technicien

bout de leurs démarches pour ne pas heurter leur père ; que la prévenue soutient que Francisque Z... était un habitué du "Lyon vert" ; mais attendu que Sébastien C... et Patrice D..., respectivement technicien