DHAPAN, printemps/été 2013 pour la chaussure prétendument reprise par le modèle DHAPOPIN, 2012 pour la chaussure prétendument reprise par le modèle DOSTRA, automne/hiver 2019 pour le modèle DIDBOUT.

SCP Themis avocats & associés, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 juin 2024 par laquelle le directeur de la maison d’arrêt de Nancy-Maxéville a refusé de l’intégrer au sein du module

La commission ajoutait que l'article 4 du 21 juin 2022 relatif aux modalités d'établissement et de notification du taux modulé exigeait seulement que le taux de séparation et le taux de contribution modulé

hiérarchique dirigé contre ces décisions ; 2°) à ce qu'il soit enjoint au ministre de l'équipement de fixer, dans un délai de deux mois sous astreinte de 30 euros par jour de retard, son coefficient de modulation

Exposé du litige : Selon contrat à durée indéterminée à temps partiel modulé du 17 novembre 2003, M.

d'un litige de contrefaçon opposant Mme X... et la société Terre de soleil aux sociétés Koraldec France et Groupe YBLG, auxquelles les premières reprochaient la distribution d'articles reproduisant le modèle

[Y] a publié sur son compte Facebook la liste des modèles présentés lors de cette convention, accompagnée de certaines précisions.

procédure civile, les parties préalablement avisées EXPOSE DU LITIGE Selon certificat de cession du 13 mars 2025, Monsieur [G] [B] a vendu à Monsieur [Y] [R] un véhicule Peugeot modèle

965 dont elle est titulaire et obtenu, sur requête, une ordonnance l'autorisant à faire pratiquer, par un huissier assisté des mêmes CPI désignés comme experts, une saisie-contrefaçon portant sur le modèle

SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE, EXPOSÉ DU LITIGE Au cours de l'année 2012, la société FCD a conçu un nouveau modèle

(l'acquéreur) ; qu'après avoir constaté que le numéro de série frappé sur le châssis ne correspondait pas à celui porté sur le certificat d'immatriculation, et que la date du modèle de véhicule était différente

souscripteur d'une police d'assurance automobile auprès de la société AGF IARD, devenue Allianz IARD (l'assureur), a fait assurer, par avenant à effet du 4 juillet 2009, un véhicule de marque Subaru, modèle

correspondance la photographie d'un hachoir à viande revêtu de la marque Porkert, alors qu'elle ne commercialisait en réalité, à bas prix, qu'un article fabriqué en Chine, de qualité inférieure au modèle

redevances sur les céréales et produits dérivés perçues par la Direction générale des impôts pour le compte de l'ONIC les sommes exigibles sont liquidées sur production de déclarations conformes aux modèles

[Y] a néanmoins diffusé sur le réseau social Facebook des informations portant sur les sept nouveaux modèles qui venaient d'être présentés par le constructeur.

[Y] [L] ont acquis, le 2 août 2023, un véhicule automobile de marque PEUGEOT, modèle 5008, immatriculé CV-913-TX, auprès de la SARL INDIGO CONCEPT AUTO pour un montant de 12 000 euros.

de conformité affectant ce moteur et sur le fondement des dispositions des articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation; - 8.000,00 € correspondant à la valeur d’un navire de plaisance modèle

[K] [C], après avoir remarqué le stationnement inhabituel de deux véhicules, dont l'un de marque Renault, modèle Clio. 3.