faits de trafic d'héroïne et de cocaïne se développant notamment dans les banlieues des grandes agglomérations du fait d'équipes, constituées en filières, composées de fournisseurs et de revendeurs en gros

l'argent que lui procurait l'activité professionnelle de son épouse que par la personne même de celle-ci, n'hésitant pas à confier qu"il se serait laissé tenter par d'autres femmes mais qu'il avait trop gros

d'appel a violé les articles L. 1332-2, L. 1235-1, D. 3171-3 L. 2323-6, L. 2323-15, L. 2323-46, L. 2323-1, D. 3171-1, D. 3171-3, D. 3171-4 du code du travail, 28 de la convention collective du commerce de gros

époux y a participé, le témoignage de la propre fille de cette dernière, Mme [P], corroborant l'investissement de son beau-père, en affirmant que l'industrie qu'il a déployée ne s'est pas limitée au gros

(STAD), sise 58, rue de la Nouvelle France (78130) Les Mureaux, a pour objet la vente à titre sédentaire et ambulant, en gros, en demi-gros et au détail ; qu'elle a été créée en 1997 et a pour gérant Abd

acquitter le principal et les intérêts d'un prêt souscrit par acte sous-seing privé auprès des époux Y..., a souverainement estimé qu'un "état général" dressé par l'un de ceux-ci, entaché d'une erreur grossière

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 24 juin 2002), qu'autorisée par ordonnance du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Grasse

et dû à la société Jesta s'élève à la somme de 183 552,16 euros suivant décompte en annexe, en exécution du bail du 1er avril 1999 et du jugement susvisé rendu par le juge des loyers commerciaux de Grasse

. ; "aux motifs adoptés que par arrêté du 23 juin 1987, il a été décidé que "la ville d'Antibes saisira le tribunal de grande instance de Grasse d'une plainte avec constitution de partie civile contre

véhicules avait été volé le 14 février 1991, le deuxième le 19 février 1991 et le troisième entre le 19 et le 21 février 1991 ; que les conducteurs avaient mis en cause Adda Y... et que les fausses cartes grises

gros cul », « sa grosse chatte ».

Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 grosses [H] [F] [S] [L] + 2 grosses S.A.

sur une durée de dix ans du meurtre de cinq nouveau-nés dans des circonstances qui restent imprécises ou confuses au vu des déclarations de la mise en examen mais qu'en tout cas, la thèse du déni de grossesse

. ; "1 ) alors que la particulière vulnérabilité de la victime, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse est susceptible de constituer

expression l'assimilant à une anomalie ou à une chose qui ne devrait pas être et de le définir comme une " boursouflure de l'Ego " " dotée d'une pincée de rigueur, d'une bonne dose de dissimulation et d'une grosse

Y..., qui fait foi jusqu'à preuve contraire, que celui-ci, après avoir constaté que des personnes effectuaient des travaux de bâtiment et de réfection d'une grosse bâtisse située dans l'enceinte de la

pathologique de Mme X... ne sont pas établis par les pièces du dossier; que les témoignages des sages-femmes Petibon et Vial décrivent Mme X... comme une personne fatiguée et souhaitant le terme de sa grossesse

A..., régulièrement porteur d'une grosse acquise avant la modification intervenue dans la réglementation du territoire en 1989 et M.