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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305668_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

A B, exerçant au 27 rue du Tremble à Haguenau (67500), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303858_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

En outre, lors de son audition à l'audience il justifie principalement son départ du fait de la perte des biens de sa famille consécutivement aux tremblements de terre ayant touché Gaziantep en février

Source officielle
CA

Se. référés

6a1682a0cdc6046d4711710e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[P] a prescrit à Mme [J] [O] un traitement pour des douleurs neurologiques (lyrica) et souligne qu'il existait des tremblements par épisodes au niveau des membres. Les rapports d'expertise du Dr.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300981

Cassation

18 septembre 2013

18 septembre 2013

X..., propriétaire dans un immeuble en copropriété à Fort-de-France d'un lot partiellement détruit lors d'un tremblement de terre, a assigné le syndicat des copropriétaires ainsi que la société GFA Caraïbes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101171

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

Z..., qui demande la nullité du testament, doit prouver l'existence d'un trouble mental ayant affecté Madame X... au moment de l'acte ; QUE, d'une part, l'écriture de Madame X..., bien que très tremblée

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207484_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

B a contracté le COVID, en octobre 2020, lui occasionnant, de façon durable, des troubles cognitifs à type de troubles mnésiques et de la concentration ainsi que des tremblements diffus, prédominants aux

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162700718eff35429d864f0

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

recevoir le testament litigieux -, selon lequel la de cujus était en pleine possession de ses moyens, et au fait que le testament litigieux ait été rédigé de façon cohérente et avec une écriture non tremblée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61629f6f35a5d4e0c2ddc9b6

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

anxiolytiques pendant votre cours et été transportée d'urgence à l'hôpital où il a été diagnostiqué une intoxication médicamenteuse grave et une crise d'angoisse majeure due à des manifestations somatiques; tremblements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5d2

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

principal désordre est l'absence d'insonorisation des sols ; Attendu qu'il résulte du constat d'huissier du 10 janvier 2008 que les pas des occupants du deuxième étage provoquent des bruits, des tremblements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb5f

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Que cette lettre comporte la mention manuscrite " reçue en main propre contre décharge " suivie d'une signature dont Hortense X... conteste être le scripteur ; Que le trait de cette signature est tremblé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94cee

Appel

31 mai 2021

31 mai 2021

En marchand à cet endroit, le long de la table, les objets de décoration posés sur cette table bougent au rythme de mes pas ; le meuble en bois situé dans cette pièce tremble lorsque je marche devant ce

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101023

Cassation

14 octobre 2009

14 octobre 2009

question, différent de la façon d'écrire de Madame B..., en ce qui concerne la pression du trait : l'expert a relevé que sur le document de comparaison du 11 octobre 1997, le trait présente des tremblements

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301500

Cassation

16 décembre 2009

16 décembre 2009

estime que le principal désordre est l'absence d'insonorisation des sols ; Il résulte du constat d'huissier du 10 janvier 2008 que les pas des occupants du deuxième étage provoquent des bruits, des tremblements

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE00585_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Cet état de délabrement a été accentué par la réalisation, dans le cadre d’une convention conclue avec la commune, d’exercices de simulation de tremblements de terre par la sécurité civile, occasionnant

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01937_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

cette dernière, du 7 au 12 janvier 2017, le médicament Doxycycline, antibiotique recommandé dans le traitement de la maladie de Lyme, à la suite de quoi apparaissent diverses douleurs, dont des tremblements

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02975_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

D a peur dès qu'il fait nuit, il ne sait pas pourquoi, il [a] des tremblements, il est fatigué, il a des troubles de la mémoire, il a du mal à se situer dans le temps/ [] M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00843_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

C a conservé comme séquelles un syndrome pyramidal caractérisé notamment par des tremblements des membres inférieurs et une perte de sensibilité de la main droite.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402892_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre de surdité neurosensorielle bilatérale sévère, de céphalées de tension et de tremblements, de déséquilibres tensionnels et de troubles de la marche.

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TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2406656_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Interrogé plus avant il a déclaré être venu en France pour se soigner, sans pouvoir préciser le nom de sa maladie et en mentionnant des pertes de conscience, des tremblements et des palpitations, avant

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00480_20251031

Admin. Appel

31 octobre 2025

31 octobre 2025

En février 2023, à la suite du tremblement de terre ayant touché le nord de la Syrie et le sud de la Turquie, elle retourne au Liban et quitte ce pays à destination de la France, le 30 juin 2023, pour

Source officielle