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5 963 résultats pour « Secchi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215835_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle

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Annonces BODACC178 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SECCHI, Alexandra, Anna, Christiane, SECCHI

SIREN 520057803Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

16/06/2026

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Créations

RIGAUD-SECCHIAROLI, Alain, Gérard

SIREN 103528345Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

15/04/2026

Voir →

Créations

SECCHI, Priscilla, Anna, Therese

SIREN 101484921Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

28/02/2026

Voir →

Modifications diverses

SECCHI, Jonathan

SIREN 988815171Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

08/02/2026

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Créations

SECCHI, Alexandra, Anna, Christiane

SIREN 520057803Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

09/09/2025

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215836_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CC

civ2

6137208ecd580146773eb935

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

SCI) Les Nautiles COFINOR, dont le siège social est ..., 3°/ de la SCI Ulysse IV, dont le siège social est ..., 4°/ du Syndicat des copropriétaires Les Nautiles, société à responsabilité limitée Sehier

Source officielle
CC

soc

61372359cd5801467740898b

Cassation

18 novembre 1999

18 novembre 1999

du fond ont retenu que les gérants de la société Serny exploitent concurremment environ trois mille hectares de terre agricole ; qu'ils ont relevé que cette société, dont l'activité est de nettoyer, sécher

Source officielle
CC

civ1

61372440cd58014677413f23

Cassation

13 janvier 2004

13 janvier 2004

société l'Heure bleue avait cherché le 15 juin 1999 à résilier la police qui la liait au syndicat n° 861 mais en avait été empêchée par son courtier TCA qui, par lettre du 13 août 1999, l'avait rappelée sèchement

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008019647

Admin. suprême

26 octobre 2001

26 octobre 2001

administrative ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que Mme Boesch livrait à l'automne à la société Armbruster Frères sa récolte de maïs encore humide, puis vendait au printemps suivant le maïs une fois séché

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2315590_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

- les travaux d'aménagement de la liaison SNCF Massy-Valenton impactent le réseau de chauffage urbain cheminant sous les voies RATP actuelle du RER B ; - elle prévoit de créer une nouvelle galerie sèche

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300233_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300240_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-113967

Admin. suprême

8 septembre 2009

8 septembre 2009

Le foyer de Dzhurkovo disposait de deux machines à laver et le linge était séché à l’aide d’un radiateur électrique.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

697bf200cdc6046d472e5743

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

- De la tête du robinet du sèche-serviette (réclamation n°14) et du robinet thermostatique du radiateur de la chambre parentale (réclamation n°10).

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69d7fa6fcdc6046d47af2688

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

leur font subir des obstacles empêchant tout aménagement correct, l’espace disponible ayant été réduit à concurrence de l’espace pris par la nouvelle canalisation, les contraignant à supprimer leur sèche-linge

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67096c8206866c0645d281c2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

supplément n°2 d'un montant de 3.815,90 euros T.T.C. correspondant à l'actualisation des coûts en fonction du matériel électrique choisi par les consorts [X] [M] (spots supplémentaires au plafond, modèle sèche

Source officielle
CA

1ère Chambre

679334cb54e6f046d26ca492

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le technicien intervenant a préconisé l'installation d'entrées d'air dans les pièces sèches, la réalisation d'un traitement spécial xylophages sur les pannes, la mise en place d'une sortie pour la VMC

Source officielle
CA

2ème chambre section C

67f8aa983b6868ad1f98377c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Il n'est, au vu du constat des lieux de sortie réalisé en présence des deux parties, justifié que du sèche serviette non fonctionnel et descellé du mur.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202734_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

"'Les Balcons de Saint-Hippolyte'" est entaché d'erreur d'appréciation dès lors que la notice descriptive du projet fait état des murs de clôture'; les clôtures sont constituées d'un mur en pierres sèches

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945d9

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

Elle chiffre le solde théorique dû à la société ENTREPRISE BOURGEOIS au titre des travaux de plâtrerie sèche, sur la base des véritables métrés et des tarifs des devis, à la somme de 1.651,42 euros TTC

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304438_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2023. L'assesseur le plus ancien, Signé L. SecchiLa présidente, Signé P.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302101_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. L'assesseur le plus ancien, Signé L. SecchiLa présidente, Signé G.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2402629_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Secchi, rapporteur public, Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction est intervenue trois jours francs avant l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle