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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC02772_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Robinet
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2002007_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
maintenance d'ensembles mécaniques, son activité s'exerçant principalement dans le nucléaire (machines d'inspection de cuves, composant de chaufferies, l'armement (composants mécaniques, maintenance robinetteries
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01760_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Robinet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02815_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Robinet
Source officielle7ème chambre
DTA_2107569_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
S'il soutient alors que le volume des travaux mis à sa charge aurait excédé ce qui était prescrit dans cet arrêté en s'étendant à la réfection des peintures et à la robinetterie de la salle de bain, il
Source officielle3ème chambre
DTA_2205157_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
remplacement de lames du parquet du client Alain Le Meilleur et l'achat de pièces nécessaires à la réparation de sanitaires ainsi que d'une tondeuse à gazon ; -les lames de parquet et les éléments de robinetterie
Source officielle4ème chambre
DTA_2402852_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
C afin d'y implanter tous types de réseaux, secs et humides et, d'autre part, la prise en charge par la commune de la fourniture d'un câble d'alimentation électrique partant du robinet existant situé sur
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00111_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC01052_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02809_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Robinet 2-22NC02865
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00752_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Robinet
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC03493_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03748_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC00631_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Robinet 2-20NC0063
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-200962
14 janvier 2020
14 janvier 2020
01/01/1994 21 November 2018 – ordered by the Pechorskiy District Court of Pskov Region 28 December 2018 – upheld by the Pskov Regional Court 48773/19 15/10/2019 Teklit Abraham ROBIEL
Source officielleciv1
é un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt dirigéc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2018:C110549
26 septembre 2018
26 septembre 2018
constitue pas non plus un indice de difficulté d'exécution prévisible ; que l'étude de l'avocat, Maître C..., était précise et complète en ce qu'elle présentait de manière détaillée l'amortissement de Robien
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6033b339791ae766df96596d
21 avril 2017
21 avril 2017
[O] - [O], agissant seul, a acquis, dans le cadre d'un investissement dit 'Robien', un appartement situé a [Localité 4] moyennant le prix de 120 000 euros, financé à l'aide d'un prêt dit 'tout habitat'
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d8f2cdc6046d475af4c4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François ROBINET Juges : Monsieur Olivier LOISEAU Madame Christine PUYENCHET
Source officielleJ.E.X
669ff255d9953d09165ae58b
16 juillet 2024
16 juillet 2024
mitigeur et d’une machine à laver le linge, la cuisine étant elle équipée d’un évier avec robinet et lave-vaisselle, Les trois placards techniques visibles dans l’appartement n°2 (ouest) n’ont pas pu
Source officielleChambre sociale 4-6
6a0fe3f2cdc6046d4786aef2
21 mai 2026
21 mai 2026
ensemble de tiroirs et placards d'intérieurs de rangement, a vocation réfrigérée ou contenant des aménagements électriques ou de plomberie - Un plan de travail comportant un ensemble d'éviers, robinetterie
Source officiellePage 85 sur 197