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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2 cabinet 2
697fe306cdc6046d4792fa0c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GALLY, avocats au barreau D’ORLEANS ET : DEFENDERESSE Madame [H] [I] épouse [K] née le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 8] (IRAN), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Bénédicte GREFFARD - POISSON
Source officiellecr
édure suiviec/Régis X
6079a8ca9ba5988459c4eee3
1 octobre 1997
1 octobre 1997
partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, du 30 mai 1996 qui, dans la procédure suivie contre Régis X... pour rejet en eau douce de substance nuisible au poisson
Source officiellesoc
6079b15a9ba5988459c51d3a
14 novembre 1991
14 novembre 1991
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 22 janvier 1988), qu'entrée le 2 septembre 1974 au service des Etablissements Poisson et cie automobile, Mme X... est passée, le 1er
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bbe9
23 mai 1977
23 mai 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 6 AOUT 1975), LA SOCIETE PRIMEL AYANT VENDU DES FILETS DE POISSONS SURGELES, ENTREPOSES A BOULOGNE-SUR-MER, A LA FIRME
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c55714
4 avril 1974
4 avril 1974
LIMERVILLE FAIT ASSURER LA GARDE DE SES ETANGS, LES MET PERSONNELLEMENT EN VALEUR EN DELIVRANT AUX PARTICULIERS DES AUTORISATIONS PAYANTES D'Y PECHER ET EN LES VIDANT PERIODIQUEMENT POUR PRENDRE LE POISSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6520f675bb275d83183a3cd1
6 octobre 2023
6 octobre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Madame Alisson POISSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
64437d0a823e6dd0f8bf812e
21 avril 2023
21 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Bathilde CHEVALIER, Conseillère Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Madame Alisson POISSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643106d228558704f52e6b90
7 avril 2023
7 avril 2023
- signé par Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre et par Madame Alisson POISSON, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643a42b7d83dbd04f5fb2ac4
14 avril 2023
14 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Mme Alisson POISSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643a42b8d83dbd04f5fb2aca
14 avril 2023
14 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Mme Alisson POISSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643a42d4d83dbd04f5fb2adc
14 avril 2023
14 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Mme Alisson POISSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643a42d4d83dbd04f5fb2ade
14 avril 2023
14 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Mme Alisson POISSON
Source officielleciv1
60794e1f9ba5988459c48d70
7 novembre 2006
7 novembre 2006
le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que sitôt livré, dans le jardin de son domicile personnel, des deux m3 de béton qu'il avait commandés pour réaliser là un bassin à poissons
Source officielleAvis
CADA:20163721
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Ces occultations concernent le nom du médecin spécialiste des mammifères marins, la consommation par jour de poissons en kilogramme par le dauphin Galeo, la fréquence hebdomadaire et annuelle des visites
Source officielle5ème Chambre
DTA_2215310_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 novembre 2022 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique l’a mis en demeure de mettre en sécurité l’installation électrique du logement situé 12 bis rue Poisson
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472848.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
A, portant sur l'interprétation des dispositions de l'article L. 214-17 du code de l'environnement dans sa rédaction résultant de la loi du 22 août 2021, relatives à la circulation des poissons migrateurs
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403381_20260202
2 février 2026
2 février 2026
la décision implicite par laquelle la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine a refusé de lui communiquer les données relatives aux captures de poissons
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2536747_20260216
16 février 2026
16 février 2026
B..., représenté par Me Poisson, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 septembre 2025 par laquelle la commission supérieure d'appel de la Fédération française de football a confirmé
Source officiellecr
61372569cd5801467741d7cb
5 avril 1995
5 avril 1995
ignorer la réglementation applicable, il a personnellement négligé l'obligation qu'il avait, comme mareyeur, de veiller à ne pas recevoir des pêcheurs avec lesquels il travaille ni à entreposer, des poissons
Source officiellesoc
61372191cd580146773f4d93
28 novembre 1991
28 novembre 1991
Hubert Y..., poissonnerie Nord-Atlantique "Les Océans", demeurant ... à Château-Thierry (Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1990 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale), au profit
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