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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93502
30 juin 2016
30 juin 2016
Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier en pré-affectation, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle3e chambre
60342e21b600c71fe8f7f071
26 janvier 2017
26 janvier 2017
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle2ème CH - Section 1
633d201462f5393e2eb44aad
4 octobre 2022
4 octobre 2022
entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
63b7cdb76b63637c907b7cc1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Novembre 2022, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Marc MAGNON,
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63d37aa3d1bc2605de4b4a71
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Assistées à l'audience de Me Philippe MAGNOL
Source officielle2ème CH - Section 1
5fca7d4e44318a6c329c8408
29 septembre 2020
29 septembre 2020
pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Valérie SALMERON, Président Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1008DEC004109720
8 octobre 2024
8 octobre 2024
amount of compensation proposed the Court considers that it is no longer justified to continue the examination of the applications (Article 37 § 1 (c), see also Haukur Sigurbjörn Magnússon
Source officielle3e chambre
6032dad08e9ce74f380e289c
16 novembre 2017
16 novembre 2017
cour composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle3e chambre
603332e9509df8a3db47b1a0
7 septembre 2017
7 septembre 2017
cour composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle12e chambre
603245989290647bae284597
13 mars 2018
13 mars 2018
Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Maguelone PELLETERET, EXPOSÉ DU LITIGE La société par actions simplifiée
Source officielle3e chambre
60357ec74bbefea42c243c1d
14 avril 2016
14 avril 2016
Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier en pré-affectation, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201699_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
long de l'allée depuis le chemin de Mélac et le long des anciens chemins d'exploitation, autour d'une mare et dans le parc paysager du XVIIIème siècle situé au centre du tènement, dont des cèdres, magnolias
Source officielle2ème chambre
DTA_2204323_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
D'autre part, il ressort des pièces du dossier que le projet a prévu la plantation de huit arbres fruitiers dans le cœur de l'îlot de pleine terre, deux magnolias et des plantations arbustives au niveau
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931aa
14 avril 2016
14 avril 2016
Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier en pré-affectation, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103809_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
En outre, selon la notice, le projet comportera en fond de parcelle un massif végétal où seront plantés un magnolia et un érable champêtre afin de préserver une perspective sur un " îlot paysager visible
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868ab
15 mai 2003
15 mai 2003
. - Monsieur Yannick X... demeurant 8 chemin des Tuileries, 1293 BELLEVUE GE, 57340 SUISSE et actuellement "Magnola Court", Quarte Avenida, Hacienda Los Chapas, MARBELLA-MALAGA - 26600 ESPAGNE. - Monsieur
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65a0eb325bbe450008b2cde8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
audit siège ayant son siège social [Adresse 4] représentée par Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Raphaël Berger, avocat plaidant, substitué par Me Aliénor Magneron
Source officielle3e chambre
603320692c907491efb7455a
21 septembre 2017
21 septembre 2017
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d0
24 mai 2005
24 mai 2005
Armand CERVESI avocat au barreau de PARIS (P.51) Monsieur Christian X... demeurant 29 avenue Georges Mandel 75016 PARIS. représenté par Me Farid SEBA, avoué, N° du dossier 10280 Rep/assistant : Me Maguelone
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d8
24 mai 2005
24 mai 2005
BOMMART MINAULT, avoués, N° du dossier Rep/assistant : Me Armand CERVESI avocat au barreau de PARIS (P.51) Monsieur Christian Z... ... par Me Farid SEBA, avoué, N° du dossier 10280 Rep/assistant : Me Maguelone
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