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3 090 résultats pour « Grardel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2102449_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Par un mémoire, enregistré le 26 août 2021, la société AXA France Iard, représentée par Me Grardel, demande au juge des référés de dire et juger qu'elle formule les protestations et réserves d'usage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2401330_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Par un mémoire, enregistré le 2 septembre 2024, la société Isoman, représentée par Me Grardel, demande au juge des référés de prendre acte de ce qu'elle émet toutes protestations et réserves d'usage

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301957_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103978_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107152_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6440d7fbe704a005d1ed6fe0

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

AURIAC [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Raymond RUDIO de la SCP BRUNET - RUDIO - GRAVELLE, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Hugo BRUNA, avocats au barreau de

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a93d

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Joël XF..., demeurant 31, place des Acacias, 41160 Saint-Hilaire-La-Gravelle, 41 / de M. Fabrice XG..., demeurant ..., 42 / de M. Luis XI..., demeurant ..., 43 / de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0716JUD004482708

Admin. suprême

16 juillet 2013

16 juillet 2013

En cas de non-dispersion de la foule malgré l’avertissement, il est fait usage, d’une manière graduelle, de la force physique, de la force matérielle et des armes, en fonction de la nature des mouvements

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0718JUD003159408

Admin. suprême

18 juillet 2013

18 juillet 2013

    The applicant was born in 1948 and lives in Slovenj Gradec. A.     Main proceedings 5.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d91fa6cdc6046d47c76aed

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DE COL EFFONDREM ENT «XE PIAN XE NAM NOY » LAOS ENGIE « TRACTEBEL ENGINEERING» « TRACTEBEL ENGINEERING» DIOT SA « ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY SE» EPC AMELTZ NAUDET « 2021-001602 » «COLAS VS GRANEL

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111770

Admin. suprême

29 mai 2012

29 mai 2012

rendez-vous respectifs, les requérantes étaient attendues soit par P.M., soit par deux autres hommes, dénommés Z.G. et P.C., et ramenées en voiture par ceux-ci à la maison de campagne de P.M. au village de Gradets

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6789f3c8c2a5bdff97030070

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

domicilié au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Ayant pour Avocat Plaidant Maître Gilles GRARDEL

Source officielle
TJ

Référés expertises

688125ac795daea26ff7e5d1

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DOUAI Mme [U] [R] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de DOUAI DÉFENDERESSE : Société [Adresse 18] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gilles GRARDEL

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

671c8671a2a1858e05800c2b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Timmotec prise en la personne de son gérant ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 3] représentées par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Gilles Grardel

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

65b360de1d7564000872de1d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[K] exerçant sous l'enseigne [Adresse 8] inscrite au RCS de Lille Métropole sous le n°[N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 8] Représentés par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai et Me Gilles Grardel

Source officielle
TJ

Référés

6a0ca9d5cdc6046d47399b7e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

HIPPOCRATE [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Gilles GRARDEL, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le Président en vertu des articles

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fdb2410e7ed44b8dbf9dbf9

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 6] représentées par Me Bernard Franchi, membre de la SCP François Deleforge & Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai assistées de Me Gilles Grardel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd8993b

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

née le 26 novembre 1960 à BERCK SUR MER demeurant ensemble... 59130 LAMBERSART représentés par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués associés à la Cour assistée de Maître Gilles GRARDEL de la SELARL

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Beccarini et Ridolfic/Italie

ECLI:CE:ECHR:2017:1207JUD006319016

Admin. suprême

7 décembre 2017

7 décembre 2017

    Par une décision du 9 mai 2014, le tribunal ordonna une reprise graduelle des contacts en milieu protégé entre les requérants et les enfants. 24.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cead2acdc6046d47e51594

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Attendu qu'il apparait que 3 phases sont prévues par le devis n° DEV 2205924 de LNE avec paiements associés à la réalisation des travaux de ces phases: Première série d'essais de performances taille grandeur

Source officielle

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