[J] ni contre le garage FERRARI qui serait impliqué dans ladite fraude. M.

SEMPLIFICATA AND FERRERI v.

, des lésions dégénératives du ménisque externe affectant une allure kystique ainsi qu'au niveau du compartiment fémoro-tibial externe et à un degré moindre fémoro-rotulien dont la relation avec le traumatisme

C/ SARL LE MIRADOR SCP TADDEI-FERRARI-FUNEL AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le :31 JANVIER 2019 à : Me Séverine Y..., avocat au barreau de

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n°   39579/98) dirigée contre la République du Portugal et dont une ressortissante de cet Etat, M me Maria Emilia Ferreira Martins («

VETHO, immatriculée au RCS de NEVERS sous le n°884 593 385, prise en la personne de son représentant légal siège social : [Adresse 1] représentée par Maître Pascal FERRARIS de la SCP THUAULT FERRARIS CORNU

[J] recevable, - désigne le [11] pour donner son avis sur l'origine professionnelle de la maladie (chondropathie fémoro-tibiale) de M.

[E] a aussi acheté un 'kit HGTE' (aménagements) proposé par le concessionnaire Ferrari à [Localité 4] pour un montant oscillant entre 22 000 et 27 000 euros.

9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/ Rôle N° 10/19384 [T] [V] C/ SAS PRESTAFER Grosse délivrée le : à : Me Jérôme FERRARO

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/ Rôle N° 10/19387 [B] [N] C/ SAS PRESTAFER Grosse délivrée le : à : Me Jérôme FERRARO

FERRARO de la SCP SANGUINETTI-FERRARO-CLERC, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEES POLE EMPLOI Institution Nationale Publique agissant pour le compte de l'UNEDIC, Organisme gestionnaire

#Vincenzo Zardi contro Consorzio agrario provinciale di Ferrara.#Domanda di pronuncia pregiudiziale proposta dalla Pretura di Copparo - Italia.

#Comunità europea del carbone e dell'acciaio (CECA) contro Fallimento Ferriere Sant'Anna SpA.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Tribunale civile e penale di Milano - Italia.#Prelievo CECA.

. # Acciaieria e ferriera di Roma (Feram) prieš Europos Bendrijų Komisiją. # Byla 70-69.

#Ferenc Weigl pret Nemzeti Innovációs Hivatal.

Ferrario και άλλοι κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Υπάλληλοι - Σχολικά επιδόματα - Διπλό ανώτατο όριο. # Συνεκδικασθείσες υποθέσεις 152, 158, 162, 166, 170, 173, 175, 177, 178, 179, 182 και

#Wanda Ferrario κ.λπ. κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Συνεκδικασθείσες υποθέσεις C-152/81, C-158/81, C-162/81, C-166/81, C-170/81, C-173/81, C-175/81, C-177/81 έως C-179/81, C-182/81 και C-186/81.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

Gomez président, Mme Ferrari conseiller rapporteur, MM. Roman, Grapinet, Mistral, Blondet, Ruyssen, Mme Mazars, M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI