Codes de loi français

Article Annexe

f) -Etat cultural de la vigne Les parcelles sont conduites afin d'assurer un bon état cultural global de la vigne, notamment son état sanitaire, l'entretien de son sol.

Article Annexe IV

L'inspecteur de l'éducation nationale de la spécialité veille au bon déroulement des évaluations organisées sous la responsabilité du chef de centre d'examen.

Article Annexe II

Il appartient au responsable de tout établissement où s'effectue le remplissage de veiller à ce que : - la citerne soit autorisée pour le transport du produit ; - la citerne ne présente pas d'avarie et soit dans un bon état extérieur ; - ses équipements

Article Annexe I

et la pêche [FEAMP]) concourent au financement des actions relevant de la mise en œuvre des directives " habitats " et " oiseaux ", en particulier ce qui concerne " le renforcement des connaissances et l'expertise sur la biodiversité et l'atteinte du bon

Article Annexe I b

METTRE EN ŒUVRE, RESPECTER, CONTROLER C3 1 Conduire les opérations de mise en œuvre. 2 Utiliser à bon escient les matériels, les matières d'œuvre, les fluides mis à disposition. 3 Vérifier la conformité des réalisations en cours

Article Annexe 5

Contractualisation de l'opération d'économies d'énergie La contractualisation de l'opération d'économies d'énergie comporte la mention dactylographiée, dans le corps du contrat, de la nature précise de cette contribution (prime, bon d'achat, prêt bonifié

Article Annexe I

Vérification périodique des installations électriques Toutes les installations électriques doivent être entretenues en bon état et doivent être contrôlées, après leur installation ou leur modification par une personne compétente.

LEGIARTI000024751079

Ils prennent la forme d'obligations ou de bons du Trésor standardisés. Chaque catégorie de titre présente les mêmes caractéristiques.

Article Annexe IIc (suite)

L'Inspecteur de l'Éducation Nationale de la spécialité veille au bon déroulement de l'examen. - Évaluation ponctuelle : Épreuve écrite et orale, d'une durée de 16 heures.

Article Annexe IIc

L'Inspecteur de l'Éducation Nationale de la spécialité veille au bon déroulement de l'examen. - Évaluation ponctuelle : Épreuve écrite, d'une durée de 2 heures.

LEGIARTI000023732833

La Bourgogne s'y employa dès cette époque puisque l'intendant de Lorraine fournit au duc de Bourgogne en 1698 un "Mémoire sur l'état de sa généralité" dans lequel il mentionne cette pratique par laquelle "on tire un assez bon grand produit d'une chose

LEGIARTI000024750724

Ils prennent la forme d'obligations ou de bons du Trésor standardisés. Chaque catégorie de titre présente les mêmes caractéristiques.

Article Annexe I

également équipés d'une soupape de respiration destinée à prévenir les risques de mise en pression ou dépression des équipements au-delà de leurs caractéristiques de résistance, dimensionnée pour passer les débits requis, conçue et disposée pour que son bon

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

□ □ Correctement à bon escient et de façon adaptée aux possibilités, sans se mettre en danger ? □ □ Habituellement chaque fois qu'elle en a le désir ou le besoin ?

Article Annexe à l'article R422-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 99 > 17

société peut consentir aux sociétés visées ci-dessus des avances rémunérées dans des conditions fixées par la chambre syndicale des sociétés anonymes de crédit immobilier, et leur consentir avals, cautions et garanties, à l'exception de la garantie de bon

Article 80

médecins et les caisses au niveau local ; -elle détermine le nombre de commissions paritaires locales et leur répartition territoriale dans les départements comportant plusieurs caisses primaires ; -elle prend toutes les dispositions nécessaires au bon

Article Annexe Ia

DESCRIPTION Lire et décoder un bon de commande et/ou de livraison.

Article Annexe I

Gestion des ressources matérielles : -contrôle du bon état du mobilier mis à la disposition des patients dans l'ensemble des locaux ; 7. Veille professionnelle et évolution des pratiques professionnelles.

Article 4

Le bon fonctionnement des systèmes qui permettent de contrôler le niveau d'eau de la piscine et d'éviter toute vidange intempestive sera vérifié périodiquement. 4.4.