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3 909 résultats pour « Dioque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00426

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

Il n'y a ainsi pas eu copie intégrale des disques durs des ordinateurs examinés, étant observé qu'il n'y a pas eu de saisies sur tous les ordinateurs examinés.

Source officielle

Page 85 sur 196

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

FAMILLE DIOQUE

SIREN 489265488GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

25/07/2019

Voir →

Immatriculations

FAMILLE DIOQUE

SIREN 489265488GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

05/05/2019

Voir →

Modifications diverses

FAMILLE DIOQUE

SIREN 489265488GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

23/03/2016

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01747

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

[L], la perquisition opérée dans les locaux de la société SMP technologies permettait de découvrir, outre des notes de frais des cabinets [S] et [K], des unités centrales, ordinateur portable et disque

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200200

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

de rotation au sol, la planche de transfert à disque, le lit médicalisé, le matelas et les oreillers en mousse à mémoire de forme, le dispositif d'assise avec coussin et housses, le siège baignoire avec

Source officielle
CA

1re Chambre B

616246c7af0a1de0eb1b6535

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Il note que la détérioration des cannelures du disque d'embrayage et de l'arbre d'entrée de la boîte de vitesse est consécutive à des à-coups successifs dus à la défaillance du volant moteur bi-masse.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162fdea3ebbdffcbea6aa0f

Appel

15 février 2012

15 février 2012

MOUSSON a racheté l'activité de la société MASSON spécialisée dans la fabrication de réducteurs pour la marine et, à compter de l'année 1973, a diversifié sa production dans le domaine des freins à disques

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162fdeb3ebbdffcbea6aa10

Appel

15 février 2012

15 février 2012

MOUSSON a racheté l'activité de la société MASSON spécialisée dans la fabrication de réducteurs pour la marine et, à compter de l'année 1973, a diversifié sa production dans le domaine des freins à disques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616355d5bf1fa7f870d29ffd

Appel

16 février 2011

16 février 2011

PHONOGRAPHIQUE (SNEP) Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 14] La société EMI MUSIC FRANCE, SAS venant aux droits de la sté GROUPE VIRGIN DISQUES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616359d31416be03751aa3fa

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

de son contrat de travail selon laquelle elle s'engageait expressément à 'participer, lorsqu'elle en sera requise, à la réalisation des films, émissions de radio ou de télévision, enregistrements de disques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc43

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Elle ajoute qu'elle a mis en place des équipements d'aspiration et de captation des poussières dans le local où il était procédé à la découpe des disques.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0cdec25a97f0381f4b19

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

directement, soit par l'intermédiaire de la société Evergreen en qualité de frigoriste dans la mesure où les quatre conteneurs de pommes ont été placés dans quatre conteneurs frigorifiques munis de disques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00311

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

de nombreuses heures en dépassement des 12 heures quotidiennes ; que la société NATIONAL CALSAT ne peut prétendre à une mauvaise manipulation par le salarié du matériel de contrôle des heures, les disques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00938

Cassation

11 mai 2010

11 mai 2010

remplit les conditions requises pour bénéficier d'une pension de vieillesse à taux plein ; qu'en l'espèce, la SA ZF MASSON, entreprise spécialisée dans la production de réducteurs pour la marine et de disques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00045

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

X... a refusé, le 22 juin 2012, de signer la feuille de contrôle de remise des disques de conduite, faits qui ont entraîné sa convocation le jour même à un entretien préalable, ou celles de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00095

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

. admet lui-même que les camions étaient équipés de systèmes GPS Euteltracs, et qu'il est dès lors surprenant qu'il n'ait pas réagi à la réception mensuelle, avec la fiche de paye, de l'analyse des disques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00096

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

. admet lui-même que les camions étaient équipés de systèmes GPS Euteltracs, et qu'il est dès lors surprenant qu'il n'ait pas réagi à la réception mensuelle, avec la fiche de paye, de l'analyse des disques

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01320_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

requête, enregistrée le 7 juillet 2023, la société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Imalliance HDF, venant aux droits de la SELARL Groupe médical des dentellières, représenté par Me Dioque

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007747876

Admin. suprême

11 octobre 1989

11 octobre 1989

le cadre de travaux destinés à prévenir les inondations provoquées par la rivière la Théols, le SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA THEOLS a, sur le territoire de la commune de Diou

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6528df4baaebb88318fda536

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

La société Helvetia Assurances considère que toute la partie chaude du moteur n'a pas été envoyée par la société Icarius Aérotechnics et que seul le disque d'un poids de 4kg a été placé dans le colis au

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CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa935d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

En tout autre lieu où est domicilié ce dernier qui aurait été transféré de droit ou de fait et procéder ainsi aux démarches suivantes : - Accéder au serveur, au disque dur de l'ordinateur fixe ou portable

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a19223ccdc6046d47531d2f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le fond: Madame [T] [Y] soutient que l'employeur lui imposait de régler le disque chronotachygraphe en position repos durant l'ensemble des temps de mise à disposition chez les clients, au cours

Source officielle