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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02045
3 novembre 2010
3 novembre 2010
abusive cette rupture, Didier X... saisissait le Conseil des Prud'hommes pour obtenir le paiement de divers rappels de salaires ; que débouté, il a fait appel ; que devant la Cour, intervenait pour la
Source officielle1ère chambre
DTA_2303147_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
La société d’architecture Didier B..., représentée par Mme D... B... a présenté des observations enregistrées le 10 octobre 2023.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02112_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
C et la société Yves de Buhren, la société SLG Paysage et Me Didier Courtoux se sont désistés de leur conclusions en appel et ont accepté le désistement des autres parties.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d22
27 novembre 2014
27 novembre 2014
34470 PEROLS Représentée par Me Ludivine VERWEYEN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0756 Assistée sur l'audience par Me Guy ROCHE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
7 mai 2002
Monsieur Bruno X... 3 rue Bayard 75008 PARIS représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE BLEVENNEC, avocats au barreau de PARIS Monsieur Didier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00254
21 février 2012
21 février 2012
commerciale du 19 mai 2004 et en annonçant son prochain départ lors de cette réunion ; qu'en conséquence, si la nature du contrat d'agence du 30 juin 1997 est intervenue à l'initiative de monsieur Didier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100894
24 septembre 2009
24 septembre 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, reprochant à la caisse de crédit mutuel Meuse Sud Saint Dizier (la banque) de leur avoir fautivement octroyé
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00863
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Didier Y...) - au 31 décembre 2000 (M. Daniel X... et M.
Source officielleciv3
613720e1cd580146773ef299
4 janvier 1989
4 janvier 1989
Didier, rapporteur ; MM. I..., B..., E..., J..., A..., Z..., X..., D..., C..., H... G..., M. Aydalot, conseillers ; M. Y..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.
Source officielle8ème chambre
6791de6393ef93c421386bb3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[Adresse 3] représenté par son syndic en exercice, la société REGIE CARRON [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Roxane DIMIER de la SELARL DPG, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:475123.20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Mme B A a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris de " rechercher Dimi Heather ", sa petite-fille, et la lui " restituer dans les 24 heures " en raison
Source officiellesoc
6137229bcd580146773ff070
29 novembre 1995
29 novembre 1995
X..., domicilié "Dimi Stocks", ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 octobre 1995, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c46
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Par lettre en date du 20 mars 2007, Maître Didier Z... a interrogé la trésorerie d'Antibes sur le montant des sommes restant dues.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd45
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Michel LEBLANC, avocat au barreau de PARIS Monsieur Didier Jean-François Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1a7
17 mai 2011
17 mai 2011
Elle avait également reçu le message téléphonique du 14 octobre 2006 et raconte le désarroi de Didier Y...découvrant son infortune.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94385
17 décembre 2018
17 décembre 2018
APPELANT Monsieur Didier Y... [...]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01359
17 septembre 2015
17 septembre 2015
clairement des mentions identiques figurant sur les bulletins de salaires de ces deux salariés ; Qu'au surplus l'argument avancé par l'appelante selon lequel les formations dispensées par Monsieur Didier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200650
12 avril 2012
12 avril 2012
X... que l'« on ne sait pas si elle la page 2 constitue un document faisant partie intégrante des conditions particulières » ; que Didier X... comme le FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE
Source officielle2ème chambre
DTA_2205248_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 novembre et 16 décembre 2022, la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, représentée par la SELAS Adaltys Affaires Publiques, conclut au rejet de la requête
Source officielle2ème chambre
DTA_2407128_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
C B et Mme A B, représentés par la SELARL BCV Avocats, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 janvier 2024 par lequel le maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Source officiellePage 85 sur 1520