X... qui circulait à motocyclette sur un chemin départemental à trois voies, a été heurté à l'arrière par la voiture de M. Y... qui circulait dans le même sens ; que, blessé, il a assigné M.

Y... et d'autres salariés, agents de la société nationale des chemins de fer français (SNCF), ont été mis à disposition de la Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF (la Caisse) ; qu'ils

Y... et d'autres salariés, agents de la Société nationale des chemins de fers français (SNCF), ont été mis à disposition de la Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF (la Caisse) ;

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, dans le cadre de la convention de mise à disposition de personnel d'exécution conclue entre la SNCF et l'Office national des chemins

Au demeurant, le document censé lister l'ensemble des chevaux dont M. C était propriétaire en 2015, a été établi le 31 décembre 2014.

    La requérante était propriétaire d’une exploitation agricole destinée aussi à l’élevage de chevaux. 3.

Son article 2 dispose : " Sont seules autorisées les courses de chevaux ayant pour but exclusif l'amélioration de la race chevaline et organisées par des sociétés dont les statuts sociaux auront été approuvés

DECOUVERT LORSQUE SON CHEVAL LA DESARCONNA PUIS TRAVERSA LE Z...

En l'espèce, la demande présentée par le maire de Chavannes-sur-l'Etang entre dans le champ d'application des dispositions précitées.

C..., représentés par Me Berenger, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° PC 084 038 21 S0032M03 du 24 novembre 2025 par lequel le maire de la commune de Cheval-Blanc a délivré à la commune

A... des terres, un hangar contenant ses engins agricoles et une écurie où se trouvaient ses chevaux pour y développer une activité de centre équestre en contrepartie de l'entretien des terres et des chevaux

novembre 1979, au cours d'une reprise en forêt organisée pour un groupe d'enfants par un centre équestre militaire géré par l'Union fédérale des clubs sportifs et artistiques des armées (UFCSA), les chevaux

, courses au galop et courses au trot, une société est agréée par le ministre chargé de l'agriculture comme société mère de courses de chevaux. ".

Elles précisent qu'à l'occasion de ces difficultés, Mme [E] s'est appropriée les chevaux de Mme [J] et qu'ils sont actuellement recélés par M. [G] et M. [U].

[H] [Z] sur le tableau "La duchesse [Z] sur cheval qui se cabre" comme pour tous les meubles inventoriés lors du déménagement d'Argentine en France le 2 août 2002 et que M.

X... consiste à prendre en location, de manière habituelle, la carrière de chevaux de courses qui lui sont confiés par leur propriétaire ; qu'il supporte les frais de leur prise en pension, assure leur

Patrick Y..., entraîneur de chevaux, n'avait pas la qualité d'agriculteur, a déclaré irrecevable la Caisse de Mutualité Sociale Agricole de la LOIRE en sa demande tendant à l'ouverture d'une procédure

représentés par Me Bourié, demandent au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à leur verser la somme totale de 552 725, 74 euros, en réparation des préjudices subis du fait de l'abattage de neuf de leurs chevaux