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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
6079d64c9ba5988459c5af67
29 mai 1968
29 mai 1968
SE SONT EXPEDIES A EUX-MEMES, PAR CHEMIN DE FER, UN CERTAIN NOMBRE DE CHEVAUX VIVANTS ; QU'A DESTINATION, IL FUT CONSTATE QUE L'UN DE CES ANIMAUX ETAIT DETACHE, SA LONGE AYANT ETE ROMPUE D'UN COUP DE
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c55605
7 novembre 1973
7 novembre 1973
ATTENDU QUE, MONTEUR ELECTRICIEN AU SERVICE DE LA SOCIETE SAXBY, FABRICANT D'APPAREILS ELECTRIQUES DE SIGNALISATION, ET AFFECTE AUX CHANTIERS D'INSTALLATION DE CES APPAREILS SUR LES VOIES FERREES, CHENAIS
Source officiellesoc
6137238fcd5801467740b5a4
19 juillet 2000
19 juillet 2000
1997 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit : 1 / de la Société bourguignonne de propagande et d'éditions (SBPE), dont le siège est ..., 2 / de l'association Confrérie des Chevaliers
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67ec470edd062d9f810e65c2
1 avril 2025
1 avril 2025
Olivier CHEVALIER, greffier.
Source officielleciv3
607943389ba5988459c41a69
17 décembre 1974
17 décembre 1974
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, D'AVOIR ETE SIGNE PAR M CHEVALIER, FAISANT FONCTIONS DE PRESIDENT, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE L'AUDIENCE
Source officiellecomm
6137208acd580146773eb63f
25 janvier 2000
25 janvier 2000
X... propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation le 9 février 1994, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal de
Source officiellecomm
61372342cd5801467740777b
23 février 1999
23 février 1999
X... propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 18 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 26 décembre 1994, assigné le Directeur des services fiscaux devant
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02091_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
F... et, d'autre part, à la condamnation de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval à leur verser la somme de 648 499,96 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2201437_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
- le certificat d'inscription au répertoire des entreprises et des établissements montre que l'activité principale exercée est une activité de soutien à la production animale (élevage de bovins, chevaux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00518
30 mars 2022
30 mars 2022
La SCP Marc Lévis, avocat de la société Aurore Ludwig et Marine Gros, et la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de Mme [H], ont été avisées.
Source officielle3ème chambre A
6711fac97603bf88a1884821
17 octobre 2024
17 octobre 2024
N° RG 24/04594 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PWOE Décision du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE du 22 mai 2024 RG : 2024 00439 L'ASSOCIATION PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES C/ S.E.L.A.R.L
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00600_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
M. et Mme C sont propriétaires de la parcelle cadastrée AA 153, située rue du Fouquet sur le territoire de la commune de Chevrières (60710).
Source officielle1ère Chambre
63c8eed9dc5b777c90992f1e
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[W], qui entraînait les chevaux de M. [I], était le préposé de ce dernier.
Source officielle2ème Chambre Civile
66fda9f938de0398b51eb8a2
1 octobre 2024
1 octobre 2024
concourant sur 115 cm et qu'elle cherchait un cheval plus performant.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b88128cdc6046d47e75c5f
3 avril 2025
3 avril 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 Redressement Judiciaire : LES CHEVALIERS DE LA BATISSE (SAS) RG 2025003074 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2302800_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
O R D O N N E : Article 1er : L'association " Equilliance des chevaux et des hommes " est admise à l'aide juridictionnelle provisoire.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505363_20250828
28 août 2025
28 août 2025
et la régularisation d'un bâtiment destiné à accueillir une pension de chevaux ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Le Pian Médoc de réexaminer les demandes dans un délai de deux mois ; 3
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000038738032
8 juillet 2019
8 juillet 2019
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M.A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf5
22 mai 2008
22 mai 2008
de propriétaires, les fait travailler, les prépare et les entraîne, qu'elle emploie du personnel qualifié en conduite et gestion d'exploitation agricole, option production du cheval, qu'elle a régularisé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101272
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Y... a sollicité des dommages-intérêts pour mauvaise exécution du contrat, invoquant des négligences ayant gravement affecté la santé des chevaux ; Attendu que M.
Source officiellePage 85 sur 1222
Chevais, Raphael Dimitri Jean-Marie
04/06/2026
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TROCHET, Solange Marie, CHEVAIS
08/01/2026
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Chevais, Laurent
01/10/2025
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CHEVAIS CHARPENTE
08/10/2024
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INSTITUT MAG'NIFIQUE, ACKERMANN, Magalie, Chantal, Marie, Denise, CHEVAIS
15/11/2022
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