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8 073 résultats pour « Ceccaldi-Volpei »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200933

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Var, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société [...], et l'avis de Mme Ceccaldi

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200939

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Palle, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Meuse, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200601

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Y..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Tarn, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mai 2020 où étaient présents

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210369

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

conseiller, les observations écrites de la SCP Krivine et Viaud, avocat de Mme Q..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse générale de sécurité sociale de la Réunion, et l'avis de Mme Ceccaldi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200329

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

S..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, Mme Vigneras, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210206

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [...] , de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Vosges, et l'avis de Mme Ceccaldi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210223

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

écrites de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme A... et de Mme X..., ès qualités, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Caisse autonome de sécurité sociale dans les mines, et l'avis de Mme Ceccaldi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200320

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

X..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, Mme Palle, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200327

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

U..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, M. Gauthier, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210433

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

société Mat Friction Noyon, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme G..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise, et l'avis de Mme Ceccaldi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210439

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Compagnie des transports strasbourgeois, et l'avis de Mme Ceccaldi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210443

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie, de Me Le Prado, avocat de la société Distribution Casino France, et l'avis de Mme Ceccaldi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210469

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

U..., de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 19

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2501789_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

B A, représenté par Me Ceccaldi, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du 18 juin 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdd8

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

.-83430 SAINT MANDRIER SUR MER représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a249

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

.-13013 MARSEILLE représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, l assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sophie MISTRE-VERONNEAU, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa52

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

.-13015 MARSEILLE représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re Chambre B

60376037d861133d87439bfd

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

2] (BELGIQUE), demeurant [Adresse 2](BELGIQUE) représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Jean-François CECCALDI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2110494_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

G J, représentés par Me Prezioso, Me Ceccaldi et Me Albenois, demandent à la juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02770_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

A, représenté par Me Guidicelli-Jahn, puis par Me Ceccaldi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mai 2022 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler la decision mentionnée

Source officielle